compte rendu cm du 17 juin - Sassenage

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DELEGUES SUPPLEANTS de laListe 1 ” Sassenage avec vous Sassenage avanttout”ELECTIONS SENATORIALES du 25 SEPTEMBRE 2011Commune de SASSENAGE 38360NOM PRENOM ADRESSETEIXEIRA Jean-Charles 17 route du VercorsSEBILLEAU Nathalie 23 rue Maurice RavelMONNIER Jean-Marie 9 rue de la SureKESTENES Isabelle 22 chemin du DracDREVET Michel 59 rue de la RépubliqueLes Colibris Bât A 1VANTAJOURJanine1 avenue de ValenceZANARDI Jean-Pierre 2 rue BeethovenDALLAVALLEépouse CHAPUIS Hélène 89 rue des ChênesCHENEVAY Claude 9 rue Béranger
LE PRESIDENTINVITE le Conseil Municipal à procéder à l’élection des 9 suppléants conformémentaux dispositions prévues par l’article L.2122-17 du CGCT.Le président demande aux deux conseillers les plus âgées : Philippe EVRARD,Assunta ROSIN-BEDIN et aux deux plus jeunes conseillers : Lionel FILIPPI, SandrineVITALI de bien vouloir être présent à l’ouverture du scrutin ;Ensuite acte de candidature est faite :Deux listes sont présentées :Liste 1 : Sassenage avec vous Sassenage avant toutListe 2 : Une nouvelle page pour SassenageLe président invite tous les élus présents à prendre part au vote ;Le dépouillement du vote à donné les résultats ci-après :Nombre de bulletin trouvés dans l’urne : 33A obtenu :Liste1 : 24 voixListe 2 : 9 voixSoit selon le quotient électoral : Liste 1 - 6 siègesListe 2 - 2 siègesIl reste un siège à pourvoir, on procède alors à une seconde répartition pour attribuerle dernier siège, soit pour la liste 1 un septième siège.Soit un résultat final de 7 sièges pour la liste 1 et 2 sièges pour la liste 2Sont élus suppléants :Nom et prénom de l’éluListe sur laquelle il ou elle figurait(e)TEIXEIRA Jean-Charles Liste 1 Sassenage avec vous Sassenage avant tout ................................SEBILLEAU Nathalie Liste 1 Sassenage avec vous Sassenage avant tout ................................MONNIER Jean-Marie Liste 1 Sassenage avec vous Sassenage avant tout ................................KESTENES Isabelle Liste 1 Sassenage avec vous Sassenage avant tout ................................DREVET Michel Liste 1 Sassenage avec vous Sassenage avant tout ................................
Page 1 and 2: EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLI
Page 3: DELEGUES SUPPLEANTS de laListe 2

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