Portrait de la commune

Portrait de la communePopulation totale en 2007 : 10 843Densité de population : 793 habitants au km 2Population par âge0 à 19 ans : 24 ,7 %20 à 39 ans : 34 %40 à 59 ans : 21,5 %60 à 74 ans : 14,3 %75 ans et plus : 5,5 %4239 ménages dont 1012 ménages d’une personneNombre moyen de personnes par ménage : 2,49Compte administratif 2009Dépenses: 14 197 852,01 €Recettes : 14 961 671,61 €Résultat de fonctionnement positif de 2 873 916,87 €2

SommairePréambulePrésentation de la Direction générale adjointe (DGA) des services ressourcesPôle finances et programmationService dialogue de gestion et de performanceDirection des ressources humaines (DRH)Direction des systèmes d'information (DSI)Mission contentieux, veille juridique, fiscalité et politique tarifairePrésentation de la Direction générale adjointe (DGA) des services à la populationService état civilDirection de l’enfance et de l’éducationService scolaireService enfance et périscolaireEtapsDirection des sports et des loisirsCentre de loisirs multisportsPiscineMédiathèque l'EllipseThéâtre en RondConservatoire à rayonnement communal Alfred GaillardDirection de la jeunesse et de la vie associativeService jeunesseCentre associatif Saint-Exupéry57810121416192023242629313234364044474853Présentation du Centre communal d'action sociale (CCAS)Pôle action sociale et logementPôle petite enfancePôle Espace FamillesPôle services à la personne5556586264Présentation de la Direction de l'aménagement urbain (DAU)Cellule administrative et financièrePôle aménagement et développementService urbanismeMission développement durableMission aménagement économiqueMission économie-emploiBureau d'études et cartographieRégie techniqueService festivitésService environnement urbain et voirieService des espaces vertsPrésentation de la Direction de l’information et des relations extérieuresService communicationService accueilMission démocratie de proximitéProtocoleQuesturePolice municipale676970717274757678808182858689909293963

OrganigrammeDirection Générale des services4

PréambuleNous avons le plaisir de vous inviter à découvrir, dans cerapport, le bilan des actions mises en œuvre au coursde l’année 2009.Ce document est d’abord un outil de référence, qui offre àtous une vision panoramique des projets engagés et conduitspar les services municipaux.Du développement économique et durable au service à lapersonne, voici autant de démarches qui ont été initiées pourtoujours mieux répondre aux besoins des Sassenageois dansleur grande diversité, pour encadrer les plus jeunes,accompagner les plus actifs, protéger les plus fragiles etsoutenir les plus âgés.Notre volonté est de satisfaire de notre mieux toutes lesattentes exprimées par les usagers dans les servicescommunaux, les structures d’accueil, les installationsadministratives, sportives et culturelles, mais aussi dans lesécoles, les gymnases, les rues ou les parcs.Ce rapport est aussi le reflet des valeurs collectivesd’exigence, de modernité et de performance, socle commundes élus et de l’administration qui travaillent main dans lamain afin de dessiner les contours d’une ville toujours plusaccueillante.Il est enfin la démonstration du formidable travail fourni parl’ensemble des agents de la commune qui se mobilisent auquotidien avec énergie, dévouement et professionnalisme,pour rendre un service public de qualité à Sassenage.Nous tenons à leur redire notre gratitude et notre fierté.Excellente lecture à toutes et à tous.Le Maire,Christian COIGNÉLe directeur général des services,Benoît RAVIX5

OrganigrammeDirection Générale Adjointe des services ressources6

PrésentationDirection Générale Adjointe des services ressourcesPlus que jamais, l’année 2009 a été placée sous le signe del’optimisation des ressources.L’année 2008 avait déjà marqué ce tournant à travers laréorganisation des services municipaux autour de deuxgrandes directions générales adjointes que sont la DGA desservices à la population et la DGA des services ressources.Dans l’objectif du passage d’une logique de moyens à unelogique de résultats, l’année 2009 a confirmé cettetendance avec le renforcement du rôle d’aide et desoutien des services ressources aux autres services de lacommune.En effet, dans un contexte économique de plus en pluscontraignant, il nous faut être réactifs et redoublerd’imagination pour faire face au nouveau défi que doiventrelever les collectivités locales aujourd’hui : celui deconserver un service public performant tout enoptimisant autant que possible les coûts defonctionnement induits par les projets engagés.La commune de Sassenage a pour ambition de ne pas subircette évolution voulue par la révision générale des politiquespubliques, mais bien d’en devenir une actrice à part entière.Pour cela, l’esquisse en 2009 d’une organisation par pôlepermet à chacun d’inscrire son action dans un contextetransversal et collectif.Dans cette optique, les services support de cette directiondoivent permettre d’être collectivement performants pourcontinuer à proposer un service public de qualité auxSassenageois.L’implication de tous a été considérable en 2009. Elle seradécisive en 2010.Bonne lecture à tous,Le directeur général adjoint des services ressourcesJean-François FRASES7

Pôle finances et programmationLes missionsLe pôle finances et programmation remplit lesmissions suivantes :La préparation des budgets : le budgetprincipal, le budget annexe de l’eau et le suivicomptable du budget de l’office de tourisme deSassenage ;L’exécution des budgets ;La gestion de la dette, des garanties d’emprunts etdes lignes de trésorerie ;Le suivi des consommations de crédits et del’encaissement des recettes ;Le suivi des subventions aux associationssassenageoises ;Le suivi du patrimoine de la Ville de Sassenage ;La participation à la préparation des décisions etdélibérations ayant un objet ou des répercussionsfinancières.Les moyens 1 directrice des finances ; 3 assistantes administratives.Les réalisationsEn 2009, le pôle finances et programmation a émis 6 607 mandats, 958 titres, et reçu 3 242 factures.Quelques données chiffrées Etat de la dette au 31 décembre 2009 : 12 774 554,30 €. En 2009, la ville n’a pas contracté d’emprunt. Encours de la dette par rapport à la population : 1 178 € par habitant. Recettes de fonctionnement par rapport à la population : 1 304,78 € par habitant. Les taxes directes locales n’ont pas augmenté en 2009.Les taxes directes locales :LibellésTaxe foncière sur lespropriétés bâtiesTaxe foncière sur lespropriétés non bâtiesTaux appliqués par décision del’assemblée délibéranteProduit voté parl’assemblée délibérante35,77 % 4 573 552 €68,61 % 26 140 €Taxe d’habitation 16,20 % 2 088 018 €Total 6 687 710 €8

Evolution des dépenses et recettes de fonctionnementEvolution de l’encours de la detteEvolution des dépenses d’investissementEvolution de la capacité d’autofinancementEvolution de la part communale des impôts locauxInformations financières : ratios 2009 Moyenne strate 2008Dépenses réelles de fonctionnement/population 1192,49 1691 1105,83Produits des impositions/population 621,80 789 591,25Recettes réelles de fonctionnement/population 1304,78 1221 1270,75Dépenses équipement brut/population 334,21 453 461,74Encours de la dette/population 1178 1066 1238,36DGF/population 115,49 255 113,15Dépenses de personnel/dépenses réellesde fonctionnement60,88% 55,20% 62,31%Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi 1,34 1,16 1,58Dépenses de fonctionnement et remb. Detteen capital/recettes réelles de fonctionnementDépenses d’équipement brut/recettes réellesde fonctionnementEncours de la dette/recettes réellesde fonctionnement996,01% 99,40% 90,50%25,61% 37,10% 36,34%90,29% 99,30% 97,45%

Service dialogue de gestionet de performanceLes missionsCe service, récemment créé, remplace le servicemarchés publics et achats. Il a vocation à soutenir desprojets transversaux en lien avec la révision globaledes politiques publiques, afin d’accompagner lepassage, à Sassenage, d’une gestion fondée sur unelogique de moyens à une gestion fondée sur unelogique de résultats.Plusieurs axes, portés par la municipalité et ladirection générale, sont donc exploités par le serviceDGP, parmi lesquels :la coordination de la rédaction du présent rapportqui, outre son caractère obligatoire et sa qualitéd’outil de référence externe, permet aussi aux servicesde travailler de manière transversale et d’avoir uneidée précise du rôle de chacun au sein de la collectivité ;la mise en place d’indicateurs de performance dansles services de la commune pour privilégier la notionde résultat et aboutir, d’ici 2011, à présenter unbudget par politique publique, ainsi qu’un rapportd’activité et de performance (RAP) ;le déploiement de la certification Qualiville,conduite par l’AFNOR, qui développe le managementdes bonnes pratiques d’accueil et qui concernera,à terme, les services de la commune ayant unevocation d’accueil.En règle générale, compte tenu du foisonnement del’offre des services publics offerts à la population, etface à une situation économique de plus en pluscontraignante pour les collectivités publiques, leservice DGP entend explorer de nombreuses voies enmatière d’économies, d’optimisation de gestion et derecherche de nouvelles procédures.Il conserve par ailleurs les missions liées à tous lesachats dits transversaux de la commune, du CCAS etde l’EPIC office de tourisme de Sassenage, tels que :Les assurances : outre le suivi du marché, leservice DGP suit les déclarations et le suivi dessinistres jusqu’au règlement des assurances pour laVille de Sassenage et le CCAS. Ce suivi concerne lescontrats suivants :dommages aux biens ;flotte automobile (gestion du parc, cession ouintégration de véhicules) ;risques statutaires du personnel ;responsabilité civile ;flotte auto-missions ;risques expositions.Les achats de fournitures d’entretien et desvêtements de travail : le service gère le contrôle defacturation, la mise à jour du cahier des charges, laconsultation des fournisseurs...La gestion de la téléphonie mobile : le services’occupe du suivi des consommations.Les photocopieurs : le service suit la gestion du parc,les contrats (résiliation, consultation et analyse desoffres), la rédaction des décisions, le contrôle de lafacturation...Le service suit de manière générale la passation desmarchés publics en collaboration avec les différentsservices communaux : il élabore les piècesadministratives, transmet les avis de publicité auxjournaux habilités, reçoit les offres, organise lesréunions de commissions d’appel d’offres (CAO),notifie les marchés en préfecture et aux titulaires,élabore des projets de décisions ou de délibérationsconcernant les avenants aux marchés.Dans le contexte économique actuel, il apparaîtopportun de créer un outil de mutualisation des achatsqui permette d’augmenter le volume des commandesavec d'autres communes de l'agglomérationgrenobloises afin d’obtenir de meilleurs prix de la partdes fournisseurs, et de réaliser ainsi des économiessubstantielles sur l’achat de plusieurs familles defournitures et de services. Le service a la charge, encollabaration avec le S.I.R.D., de piloter ce projet. Lepremier marché concernera les vérificationspériodiques obligatoires et devrait être signé dans lecourant de l'année 2010.Les moyens 1 responsable dialogue de gestion et de performance ; 2 assistantes administratives.10

Les marchés renouvelés en 2009 :Catégories de procéduresLes réalisationsNombre de marchés passésMarché passé après appel d’offres ouvert 0Marché de services en MAPA (marché à procédure adaptée)(restauration scolaire)Marché de fournitures 0Simples consultations(photocopieurs, vêtements de travail)Avenant 0Délibération (restauration scolaire) 1Les procédures en cours en 2009 :Délégation de service publicpour la distribution d’eau potableUn partenariat public-privé pour l’éclairage public15en cours de consultationen cours de consultationLe service a eu en charge le traitement du transfert des contrats en cours de la SEM 360, alorsexploitant du Château de Sassenage, vers l’EPIC office de tourisme nouvellement créé.Il a également suivi les consultations pour lesquelles une évolution a été souhaitée par lamunicipalité comme :en collaboration avec le CCAS, l’analyse des besoins, le calcul des coûts et l’élaboration despièces du marché relatif à la fourniture des repas en liaison froide pour le service de portage derepas à domicile, prévu pour débuter en 2010.la consultation relative à la fourniture de prestations de traiteur pour l’activité de restaurationdu Château de Sassenage exporté depuis 2009 à l’EPIC office de tourisme, et qui doit aussi débuteren 2010.Pour les assurances :Primes d’assurance Ville de Sassenage CCASDommages aux biens etInclus dans celle de31 066,86 €risques annexesla Ville de SassenageResponsabilité civileet protection juridique10 624,10 € 1 854,07 €Flotte automobileInclus dans celle de29 939,07 €et auto-missionsla Ville de SassenageRisques statutairesdu personnel158 856,46 € 29 420,10 €Totaux 230 899,63 € 31 274,17 €Risques expositions (hors marché) 413,14 €Les déclarations de sinistres :21 déclarations de sinistres en 2009, dont :11 en dommages aux biens ;2 en responsabilité civile et protection juridique ;8 en flotte-automobile et auto-missions.1 déclaration de sinistre pour le CCAS : en dommages aux biens acte devandalisme sans tiers identifié ;3 actes de vandalisme sans tiers identifié uniquement pour la commune :2 en dommages aux biens ;1 en flotte automobile et auto-missions (effraction).11

Direction des ressources humainesLes missionsLa DRH gère les personnels de la commune de Sassenageet du CCAS avec, pour missions principales :La gestion de l’emploi et du recrutement ;L’application d’une politique de redéploiement despersonnels et d’une GPEC (gestion prévisionnelle desemplois et des compétences), évolution des profils deposte ;La gestion de tous les types d’absence ;La gestion du compte épargne temps ;La gestion des carrières et payes des personnelstitulaires ;La gestion et paye des personnels non titulaires(vacataires, contractuels, emplois d’été, stagiairesrémunérés…) ;La gestion et le suivi des personnels remplaçants ;La gestion et les payes des personnels sous contratde droit privé (mise en œuvre d’une politique derecrutement de contrats aidés sous forme de contratsaidés expérimentaux et contrats d’apprentissage) ;La gestion et le suivi de la formation (élaboration duplan de formation, bilan annuel, mise en place deformations en intra, diffusion et présentation du guidede formation…) ;L’élaboration et suivi du budget des dépenses etrecettes du personnel, analyse des coûts ;La mise en œuvre d’une politique d’hygiène etsécurité (élaboration et suivi du document unique parbâtiment, exercices d’évacuation et deconfinement…) ;La gestion des titres restaurants, Restoposte ;Les études et analyses de l’ensemble de laréglementation ;La gestion du DIF...Les moyens 1 directrice des ressources humaines ; 5 assistantes ressources humaines ; 1 conseillère en prévention des risques professionnels ; 1 stagiaire pour 1 mois, chargée du recensement des besoins de formation 2010-2011 ; 1 personnel assurant l’entretien du bâtiment de la mairie.12Les réalisationsDébut 2009Augmentation du régime indemnitaire mensuel pour les personnels en charge d’une régie. Dématérialisationdes payes.Avril 2009Enquête relative au plan de déplacement d’administration.30 avril 2009Organisation d’une journée portes ouvertes par l’équipe ressources humaines à l’attention des personnelspar la mise en place d’ateliers et d’une réunion spécifique pour les agents (17 présents) non bénéficiairesd’une formation depuis trois ans.43 visites ont été organisées dans les ateliers.A partir du printemps 2009 :Création de l’EPIC office de tourisme et détachement de personnels communaux auprès de l’épic office dutourisme.Mise en œuvre d’un comité social des personnels spécifique à Sassenage, en remplacement du comitédépartemental des œuvres sociales (étude sur les prestations, les coûts, formation des personnels affectésà l’association…).

Organisation et gestion des élections des membres du conseil d’administration de l’association dénomméeSass’partage (scrutin fixé le 22 octobre 2009).Mise en place d’entretiens individuels pour aider chaque personnel à compléter son livret individuel deformation.Réunions bilan de formation par groupe d’agents ayant suivi des formations CNFPT.Rencontres des services assurées par une partie de l’équipe ressources humaines.Elaboration et analyse du bilan de l’absentéisme Commune et CCAS pour l’année 2008.Juin 2009 :Mise en œuvre des nouveaux documents d’entretien d’évaluation, suite à la réflexion du groupe de travail.Automne 2009 :Poursuite de l’enregistrement des dossiers de carrières des personnels (40 dossiers Commune et CCAS)auprès de la CNRACL.Informatisation de l’annuaire interne des personnels.Automne et hiver 2009 :Mise en œuvre du dispositif lié à la grippe A (H1N1).Sur l’ensemble de l’année :Hygiène et sécurité : poursuite de l’élaboration du document unique des bâtiments structures petiteenfance, CCAS, office du tourisme, piscine ; actualisation des documents uniques déjà élaborés ; exercicesd’évacuation incendie à l’école des Pies, simulation d’inondation au multi-accueil et au relais assistantesmaternelles ; exercices de confinement à l’école des Pies ; suivi des ACMO (agents chargés de la mise enœuvre).Animation du groupe de travail sur le handicap.Quelques données chiffrées683 arrêtés pour la Commune et 139 arrêtés pour le CCAS ;5 comités techniques paritaires et 2 comités hygiène et sécurité ;24 avancements de grade sur la Commune ;Titularisations : 4 au CCAS et 18 à la Commune ;65 stagiaires non rémunérés en convention avec l’Education nationale et autres organismes ont étéaccueillis sur la commune, et 28 sur le CCAS.ServicesNombre de stagiairesCommuneDirection de l’information et relations extérieures 7Direction des affaires scolaires 14DAU 12Service des Sports (piscine) 3Enfance 2Cuves 1Médiathèque 8Police municipale 3Divers (différents services : DRH, culturel...) 15TOTAL COMMUNE 65CCASHalte garderie 3Ludothèque 1Multi-accueil 18Espace Familles 3Relais assistante maternelle 1Divers 2TOTAL CCAS 2813TOTALCommune+CCAS= 93 stagiaires

Direction des systèmesd’informationLes missionsLa direction systèmes d’information a la charge desmissions suivantes :Entreprendre la modernisation des infrastructuresinformatiques, et la dématérialisation ;Assurer la cohérence de l’outil informatique dansl’évolution du système d’information et l’adapter à lastratégie de la direction générale ;Assurer l’évolution des applications informatiquesvers une architecture client/serveur ;Garantir la continuité de fonctionnement dessystèmes d’information et leur secours en cas dedifficulté ;Préparer la mise en place des nouvelles technologiesde l’information et de la communication ;Conduire des projets informatiques et bureautiques.Ces missions s’ajoutent aux compétencestraditionnellement dévolues à un centre de traitementde l’information telles que :L’exploitation des systèmes centraux, la gestion duréseau de télécommunications et du parcmicro-informatique, la maintenance des applicatifsexistants ;La gestion du parc d’ordinateurs et de leurenvironnement ;La gestion des infrastructures techniques decommunication et de télécommunication ;Le suivi du fonctionnement et de la maintenance deslogiciels et progiciels en service ;L’assistance et le conseil des collaborateurs dansl’utilisation des outils bureautiques et leursenvironnements ;L’établissement et le suivi du budget informatique.Les moyens 1 directeur des systèmes de l’information ; 2 techniciens informatiques.14

Les réalisationsPilotage de la 2 ème phase (3 en tout) de la ré-informatisation des écoles (ordinateurs etécrans) ;Evolution de la suite logiciel bureautique afin de mieux répondre aux nouveaux besoinsdes utilisateurs ;Evolution importante de l’outil de la gestion de la vie scolaire ;Evolution de la solution de gestion des temps (pour le personnel du centre techniquemunicipal) ;Amélioration de la liaison hertzienne entre les bâtiments communaux, (mairie vers lecentre technique municipal notamment) ;Amélioration constante des outils (matériels et logiciels) mis à disposition des agents ;Acquisition d’un logiciel d’analyse financière afin de piloter l’observatoire fiscal ;Création d’un portail des applicatifs métiers.15

Mission contentieux,veille juridique, fiscalitéet politique tarifaireLes missionsSécurisation juridique des actes : conseil juridiquesur les actes complexes et veille juridique ;Prévention des contentieux et gestion descontentieux juridictionnels en lien avec les servicesconcernés et les éventuels conseils et intervenantsexternes (avocats de la Ville, Préfecture, servicesadministratifs de l’Etat…) ;Mise en place d’un observatoire fiscal communal,lien avec la commission communale des impôtsdirects ;Analyse des coûts des services communaux puisréflexion et propositions sur la politique tarifaire de lacommune.Les moyens Humains : 1 chargé de mission ; Presse spécialisée : hebdomadaire « Actualité juridique du droit administratif » et fondsdocumentaire (Code administratif, CGCT)Les réalisationsLa veille juridiqueUne veille juridique mensuelle d’anticipation et d’application des lois et décrets, sous forme del’envoi d’une note de synthèse présentant les principales dispositions des référencesréglementaires et légales relevées, résumant les questions au Gouvernement, et proposant un suivi desévolutions légales, un résumé des articles de doctrine et des apports de jurisprudence.Une veille juridique « de réactivité » ciblée, à l’initiative du chargé de mission ou à la demande deservices opérationnels, sur des questions présentant un risque juridique (contentieux, responsabilitécommunale…) ou nécessitant une vigilance particulière, suscitée par l’abondance des réformeslégislatives et/ou la complexité de leur application (notamment la taxe locale sur la publicité extérieure).16

Le conseil juridiqueUn conseil juridique ponctuel, aux services opérationnels communaux, à travers l’aide àl’élaboration d’actes administratifs (conventions, contrats administratifs, délibérations…).Une recherche juridique d’adaptation (analyse de jurisprudence, doctrine, cas pratiques), ciblée surdemande des directeurs de services et des élus municipaux confrontés à uncontentieux imminent ou à une question juridique complexe :Origine de la demandeLa direction de la jeunesseet la vie associativeLa DGA des services ressourcesMonsieur le maireLa DGSLa direction de l’aménagementet de l’environnementLa police municipaleLa direction de l’informationet des relations extérieuresType de problème juridiquetraité par la mission- Sécurisation des établissements scolaires etresponsabilité municipale- Participation communale au fonctionnement de collègesd’autres communes- Analyse des réformes du financement public des écolesprivées- Communicabilité de certains documentsadministratifs- Nouvelle réglementation des débits de boissonsalcoolisées- Egalité des citoyens face à la consommation d’eau- Réglementation des baux commerciaux- Application du principe du contradictoire dans un contentieuxen cours- Procédure de déclassement d’une parcelle communale et prixde vente- Formalisme des conventions d’occupation temporaire dudomaine public- Dévolution des biens d’une association à la communeLe contentieux (9 dossiers en cours)Suivi du contentieux administratif en lien avec les avocats de la Ville par : la rédaction et l’envoi de courriers explicatifs, l’élaboration et la rédaction de notes de synthèses à destination des décideurs politiquesanalysant les enjeux juridiques et financiers des contentieux et proposant des solutions ; si possible, la recherche de solutions transactionnelles homologuées par le juge.La politique tarifaireUne actualisation de l’analyse du coût réel des services publics communaux faisant l’objet d’unetarification a été réalisée à partir du recensement sous tableur Excel des données du logiciel MAXCOMPTA, des informations fournies par les services dits « opérationnels », et du logiciel de paieCARRUS.Une première série de vingt-sept tableaux d’analyse des coûts par service a été réalisée selon laméthode des « coûts complets », adaptée à la situation de la Ville de Sassenage, dont une synthèse à étéeffectuée sous la forme d’un tableau unique agrégeant les résultats partiels des tableaux individuels parservice.La fiscalitéElaboration de notes de synthèse destinées à la prise de décision (à destination dudirecteur général des services, de la direction de l’aménagement urbain, du maire,du 1 er adjoint au maire…) :régime d’allègements fiscaux comparés entre Sassenage et des communes limitrophes ;étude des conditions d’application et simulation concernant l’instauration d’abattementsfiscaux ;questions sur les organismes redevables de la taxe locale sur la publicité extérieure ;étude des modalités de recouvrement d’office de la taxe locale sur la publicitéextérieure (2 notes de synthèse).17

OrganigrammeDirection Générale Adjointe des services à la population18

PrésentationDirection Générale Adjointe des services à la populationLa Direction générale adjointe des services à la population a étécréée en mai 2008 et regroupe la direction de l’enfance et del’éducation, la direction des sports et des loisirs, la direction de lajeunesse, de la vie associative et de l'animation, ainsi que leséquipements culturels tels que la médiathèque, le Théâtre en Rond,la Malle Poste et l’école de musique. Elle intègre enfin le serviceétat civil et le service élections.Ce regroupement a été motivé par une volonté forte de la municipalitéd’optimiser la qualité du service rendu à la population, et derépondre ainsi pleinement à sa mission de service public.A travers cette direction générale adjointe, la municipalité s’est ainsidotée d’un outil permettant de mutualiser les services ouverts aupublic afin d’accroître leur réactivité dans un souci permanentd’offrir toujours plus de proximité aux Sassenageois.Dans le cadre de réunions régulières et de groupes de travailthématiques qui “planchent” sur les dossiers transversaux, la DGAdes services à la population joue un rôle de coordination del’ensemble des projets tendant précisément à moderniser laqualité des services rendus à la population.En effet, l'ensemble des services relevant de cette DGA se sontlargement mobilisés, et ont d’ailleurs permis l’aboutissement denombreux projets chers au cœur des Sassenageois, parmilesquels l'opération un job = un permis, grâce à l'embauche dejeunes Sassenageois en CAE, la mise en place de 5 semaines dechantiers jeunes rémunérés (pour un total de 36 jeunes), la mise enplace d'un deuxième coup de pouce clé dans une école élémentaire,l’élargissement du temps d'accueil péri-scolaire, la rénovation etl’extension de l'école Maternelle du Hameau du Château,l'harmonisation des quotients familiaux pour une politique tarifaireadaptée, la première édition de la Fête du sport, la mise en place duPass' Sport Culture, ou encore l’ouverture de la médiathèque lessamedis après-midi. Et pour finir, notons un fort investissement despôles de la DGA pour la labellisation Qualiville qui permettrad'offrir un meilleur accueil aux usagés.Autant dire que l’année 2009 de la Direction générale adjointe desservices à la population a été rythmée par la concrétisation degrands dossiers, et que 2010 s'annonce tout aussi riche de défis àrelever : nouvelle édition de la fête du sport, rénovation dugymnase des Pies et extension du dojo, mise aux normes nationalesdes installations du stade Vieux-Melchior, agrément en centre deloisirs des temps péri-scolaire pour les écoles maternelles,pérennisation des chantiers jeunes, sans oublier l’important travailfourni dans le cadre du programme pluriannuel d’investissements,lui aussi ambitieux…Le directeur général adjoint des services à la populationGilles RECHOU19

Service État civilLes missionsLes agents du service état civil, parallèlement à leurrôle d’officiers d’état civil, opèrent également dans lecadre d’attributions annexes.Les missions premières de l’officier d’état civil sontles suivantes :Constater les naissances et en dresser l’acte(enregistrement des naissances ou transcription denaissances) ;Recevoir les reconnaissances d’enfants naturels eten dresser l’acte ;Recevoir les futurs époux et donner tous lesrenseignements en vue d’un mariage ;Recevoir les familles en vue de l’inhumation d’unmembre de leur famille, ou travailler en parallèle avecune entreprise de pompes funèbres lors de l’inhumationd’une personne ;Tenir les registres de l’état civil.Le service état civil gère par ailleurs les cimetièresde la commune (vente de concessions, enregistrementdes décès...) ainsi que la délivrance d’autorisationspour les débits de boissons.Les moyens 1 responsable de l’état civil ; 3 agents de l’état civil.Nombre d’actes d’état civil sollicités en 2009Les réalisationsActes d’état civil Année 2009Naissances 0Reconnaissances et changement de nom 69Avis de naissances extérieures 138Baptêmes civils 8Mariages 49Décès sur communeDécès hors commune3338Inhumations sur la commune 29Avis de différentes mentions marginales(reconnaissances, mariages, divorces, décès,certificats de nationalité française, PACS,59 + 19actes de notoriété, répertoire civilet diverses rectifications du Procureuret mise à jour afférente des livrets de familleJugements de divorce 20Copies et extraits d’actes d’état civil 35820

Dossiers annexesDossiers traités Année 2009Cartes nationales d’identité 1131Passeports 549Laissez-passer 4Livrets de famille (établissement d’un second livret) 51Cartes de séjour et récépissés de cartes de séjour 84Titres républicains ou documents de circulation pourles enfants mineurs de parents étrangersDossiers de naturalisation 5Sorties de territoire pour les enfants mineurs 215Attestations d’accueil 37Certificats - de domicile- de vie communeCertificats d’hérédité 18Attestations diverses établies cas par cas 10Recensement militaire+ une liste trimestrielle envoyée à VarcesLégalisation de signatures1185121à la demande21

Direction de l’enfanceet de l’éducationLa direction de l'enfance et de l'éducation réunit depuis 2008 trois entités auparavantdistinctes : le service scolaire, le service enfance-éducation et les Etaps.L’objectif a été de regrouper au sein d'une même direction les différents acteurs du mondescolaire et périscolaire pour que les familles puissent avoir un interlocuteur unique, tantpour l’inscription de leurs enfants à la cantine, que pour les transports scolaires, l'étude oula garderie sur du temps scolaire, ou encore les inscriptions aux centres de loisirs sur letemps non scolaire.Grâce à ce regroupement, la déclinaison pédagogique auprès des enfants se fait nonseulement durant le temps d’école, mais également pendant les vacances scolaires.En fédérant ces trois entités, la direction de l’enfance et de l’éducation a pour vocation detoujours mieux répondre aux attentes des familles sassenageoises.Cette organisation permet aujourd'hui de proposer à toutes les familles, un service en lignepour les inscriptions aux études, garderies, transports scolaires et restauration scolaire.Le développement du logiciel ISSILA permettra à court terme des inscriptions aux centresde loisirs ainsi qu'aux centres multisports et jeunesse.23

Service scolaireLes missionsLe service scolaire fait quotidiennement le lien entreles quatre groupes scolaires de la commune :Ecole des Pies : 10 classes d’élémentaire et 6 classesde maternelle ;Ecole Vercors : 8 classes d’élémentaire et 5 classesde maternelle ;Ecole du Hameau du Château : 6 classesd’élémentaire et 3 classes de maternelle ;Ecole Rivoire de la Dame : 4 classes d’élémentaire et2 classes de maternelle.Il gère quotidiennement les missions suivantes :Les inscriptions à la restauration scolaire, à lagarderie, à l’étude et aux transports scolaires ;L’organisation des trajets scolaires à raison de4 par jour ;La mise à disposition des écoles des moyensnécessaires à leur fonctionnement : personnel, créditset matériel ;La maintenance du patrimoine scolaire ;La mise en place d’activités sur le tempspéri-scolaire matin, midi, et soir ;L’opération Coup de pouce clé : aide aux enfantspour l’apprentissage de la lecture ;L’opération Lire et faire lire : des bénévoles fontpartager eux enfants leur goût pour la lecture ;Les activités sportives ;Les sorties à la ludothèque ;L’organisation et la gestion des budgets afférentsaux quatre groupes scolaires.Les moyens1 directrice de l’enfance et de l’éducation ;2 assistantes administratives ;60 agents techniques et d’animation ;4 responsables de groupe scolaire ;4 groupes scolaires avec les salles de restauration.Coûts du service sur l’exercice 200924

Les réalisationsNombre de repas servis dans les restaurants scolairesVercors Hameau Pies RivoireMaternelle 6 530 4 612 7 632 3 031Elémentaire 13 024 10 870 14 273 8 088TOTAL 19 554 15 482 21 905 11 119Total annuel : 68 060Nombre d’enfants inscrits en garderie péri-scolaireVercors Hameau Pies RivoireMaternelle 55 41 65 32Elémentaire 43 30 43 34TOTAL 98 71 108 66Total annuel : 343Nombre de sorties scolaires (ludothèque, médiathèque, piscine, patinoire, musée, Casemate...)Vercors Hameau Pies RivoireMaternelle 42 34 43 26Elémentaire 89 125 155 138TOTAL 131 159 198 164Total annuel : 652Projets pédagogiques : 21 petits projets + 2 gros projets avec nuitées (classe de neige et classe de mer) pour un total de16 500 € ont été réalisés en 2009.Informatique : Un renouvellement partiel du parc informatique a été opéré pour un montant total de 20 000 €.25

Service enfance et périscolaireLes missionsLe service enfance et périscolaire à la charge descentres de loisirs et d’hébergement.Les accueils de loisirs avec ou sans hébergement sontdes lieux d'accueil réglementés et encadrés par unpersonnel qualifié qui propose aux enfants de 3 à 17ans un programme d'activités s'inscrivant dans unprojet éducatif et pédagogique réel.Dans ce cadre, le service gère notamment :Les déclarations administratives auprès desinstitutions de tutelle ;La veille juridique pour la législation en vigueur ;Le recrutement et la formation des équipesd’animation intervenant tous les mercredis et pendantles périodes des petites vacances scolaires au centrede loisirs Vercors ;L’organisation des vacances scolaires d’hiver, deprintemps et d’été au chalet de Méaudre et desvacances d’été au centre de loisirsRivoire de la Dame ;L’organisation et la gestion des budgets ;L’organisation des projets pédagogiques etprogrammes d’activités ;L’inscription des participants ;L’organisation et le suivi pédagogique des tempspériscolaires.Les démarches de contractualisationCoordination du contrat enfance jeunesse géré parla Caisse d’allocations familiales ;Coordination du Projet éducatif local dans le cadredu Cucs (ancien contrat urbain de cohésion sociale) ;Coordination du contrat d’accompagnement à lascolarité géré par la Direction cépartementale desaffaires sanitaires et sociales et la caisse d’allocationsFamiliales de Grenoble ;Coordination du dossier du conseil général de l’Isèred’aide pour la politique en faveur de la petite enfance.Au bâtiment municipal de MéaudreLa gestion des locations et de l’occupationdes locaux ;La gestion de l’entretien du bâtiment.Les moyens1 directrice de l’enfance et de l’éducation ;1 responsable enfance et périscolaire ;1 assistante administrative ;5 animateurs éducatifs d’accompagnement périscolaire ;1 agent d’animation ;26 vacataires de l’animation ;2 agents d’entretien.Coûts du service sur l’exercice 200926

MatérielsUn budget pédagogique permettant l’achat de matériel adapté au fonctionnement des structures ;Un budget fourniture de petit équipement permettant le renouvellement du petit matériel pourla restauration ;Des espaces dédiés dans les groupes scolaires communaux ;Le bâtiment municipal de Méaudre.Les réalisationsQuelques données chiffréesSur le temps périscolaire : suivi du travail effectué par le personnel d’animation sur site et au moyen dedocuments pédagogiques et préparation du passage du système des garderies au système del’accueil de loisirs.Nombre de dossiers traités en 2009 : 256 dossiers d’enfants de moins de 6 ans et 211 dossiersd’enfants de 6 à12 ans, soit un total de 467 dossiers (311 sassenageois et 156 extérieurs).Dans les trois structures du centre de loisirsHeures enfantsJours d’ouverture2008 2009 2008 2009Rivoire de la Dame 8 650 8 820 24 24Méaudre 18 040 18 310 56 59Vercors 27 705 26 505 61 64Au centre d’hébergement de MéaudrePériodes effectuées Nombre d’enfants Jours/nuits ouvertureVacances de février et d’été 62 23 jours/nuitsFévrier 14 5 jours/4 nuitsJuillet : 9 jours 20 8 jours/7 nuitsJuillet : 2 séjours courts 28 10 jours/8nuitsRéalisations tarifaires (en euros) des structures de loisirs et d’hébergement2008 2009Rivoire de la Dame 10440 10 584Méaudre 29232 32 803Vercors 20454 21 060Vacances de février1 séjour court hébergement1025 2 364Vacances d’été1 séjour long hébergement3564 3 576Vacances d’été3 séjours courts hébergement4657 3 536 (2 séjours)27

EtapsLes missionsLes éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (Etaps) remplissent les mission suivantes :La mise en place des activités sportives auprès des enfants des écoles élémentaires ;L’organisation des sorties de ski de fond pour les classes de CM1/CM2 auxquelles ils participent ;L’organisation des rencontres inter-sportives.Les moyens3 éducateurs des activités physiques et sportives ;Un budget spécifique permettant l’achat et le remplacement du matériel sportif ;Les installations des 4 groupes scolaires de la commune.29

Direction des sportset des loisirsLa direction des sports et des loisirs regroupe le centre de loisirs multisports et la piscine,avec la vocation commune de mettre en œuvre la politique sportive des élus qui souhaitentfaire de Sassenage une ville « sport » où les enfants, les jeunes comme les adultes peuvents’épanouir physiquement et mentalement en pratiquant des activités sportives.La direction des sports et des loisirs gère par ailleurs les équipements sportifs de lacommune, dont la diversité témoigne du panel varié d’activités et de manifestationsproposées au public : 3 gymnases, 1 piscine, 3 terrains en herbe, 1 terrain stabilisé, 5 courtsde tennis et un skate-parc.Elle conseille enfin les associations sportives et les accompagne dans tous leurs projets.Outre un directeur des sports et des loisirs, la direction fonctionne avec deux assistantesadministratives qui sont les interlocutrices au quotidien du monde sportif sassenageois.31

Centre de loisirs multisportsLes missionsLe centre de loisirs multisports, sous la responsabilitéde l’adjoint aux sports, travaille à la mise en placepermanente de moyens humains, matériels etfinanciers qui doivent permettre l’accès au sport pourtous.Des actions en direction des enfants et des jeunessont ainsi mises en place en milieu scolaire,périscolaire et extrascolaire pour répondre à leursattentes et leurs besoins, mais aussi aux orientationsde l’Education nationale, aux projets des enseignantset des associations.La mise en œuvre de la politique sportive se traduitainsi par différentes actions éducatives, comme pardes aides financières, administratives, matérielles etdes partenariats en direction des acteurs de lacommunauté éducative et sportive de la ville.Pour cela, le centre de loisirs sans hébergement(CLSH) à vocation sportive, accueille entre 30 et 50enfants de 6 à 13 ans sur différentes périodes del’année :les mercredis après-midi pendant la périodescolaire ;la journée, du lundi au vendredi pendant lesvacances scolaires en février, à Pâques, l’été et à laToussaint.Des activités telles que le ski, l’équitation,l’escrime, le tir à l’arc, les sports collectifs, le tennis,parfois sous forme de stages, sont mis en place parune équipe d’éducateurs sportifs diplômés d’Etat.Ce centre a pour vocation de permettre un accès à tousles enfants, par une politique tarifaire adaptée, à lapratique sportive.Il s’organise de manière à favoriser et prendre encompte l’intégration de l’enfant dans la société, maisaussi l’évolution de ses besoins physiques etpsychologiques. Cette volonté, en matière d’éducationpar le sport, s’inscrit dans une politique de la Ville quifait référence à la convention internationale des droitsde l’enfant et qui a été explicitée dans le cadre descontrats enfance et temps libre signés avec la Caissed’allocation familiale de Grenoble. Cette volontémunicipale s’inscrit par ailleurs dans lacomplémentarité avec l’action éducative scolaire etfamiliale.Le centre de loisirs multisports travaille en outre enétroite collaboration avec les associations et les écolesde la commune, pour que les usagers engénéral, et les enfants en particulier, retrouvent lesmêmes éducateurs sportifs dans les différentesstructures proposant des activités sportives.Les moyensHumains 3 éducateurs sportifs présents sur l’année et sur toutes les périodes ;7 éducateurs sportifs vacataires présents ponctuellement et sur certaines périodes(vacances scolaires d’été, sorties de ski…).MatérielsLe centre dispose d’un local d’accueil idéalement situé au cœur du parc des sports etpropose un accès à toutes les installations sportives de la commune(gymnases, piscine, terrains de tennis, terrains en herbe, skate parc…) ;Au fil des années, le budget annuel du centre a permis de constituer une panoplie dematériel pédagogique très fournie utilisable par les éducateurs sportifs sur untrès grand nombre d’activités ;Le centre partage avec deux autres services 3 mini bus pour les activités nécessitantun déplacement ;Lorsque le nombre d’enfants est trop important, une ligne budgétaire permet lalocation d’un grand bus avec chauffeurs.32

Coûts du service (centre de loisirs multisports) sur l’exercice 2009Les réalisationsLes mercredis et vacances scolairesLe centre multisports permet aux enfants de découvrir un maximum de sports tout au long de l’année(sports de raquettes, sports collectifs, patinage, ski, cirque, expression corporelle, vélo, piscine…).Ces sports sont encadrés par les éducateurs sportifs présents ou par des vacataires ayant des diplômesspécifiques adaptés aux sports à risque tels que l’escalade, l’escrime ou le tir à l’arc… Le centreaccueille les enfants le mercredi après-midi durant l’année scolaire et en journée, du lundi au vendredi,durant les vacances scolaires.Pour les sorties de skiUn cycle de 8 séances de ski est organisé en janvier et février les mercredis après-midi pour lesenfants de 6 à 12 ans de la commune. Ils sont encadrés sur les pistes (par groupes de niveaux) pardes moniteurs diplômés de l’école du ski français (ESF). En fin de cycle, un passage de tests estorganisé systématiquement. La saison se clôture par une remise officielle des récompenses, enprésence des élus.Découverte des associationsDurant la période de septembre à décembre, les enfants du centre découvrent chaque mercredi uneassociation sportive différente. La pratique de l’activité se fait au sein même de l’association par unencadrement composé d’éducateurs du centre et de l’association. L’enfant peut choisir, s’il le souhaite,de s’inscrire par la suite dans l’association de son choix.Intervention en milieu périscolaireLe personnel du centre de loisirs multisports encadre des activités sportives dans trois écoles primairesdurant l’année scolaire (un soir par semaine pour chaque école) immédiatement après la classe, soit de16h30 à 18h. Ces activités, qui se déroulent par cycle de 5 à 6 séances, regroupent jusqu’à 40 enfants.Rencontre interscolaireLe personnel du centre de loisirs multisports, en collaboration avec les Etaps de la commune,organisent une rencontre interscolaire entre les différentes écoles primaires de la ville. Environ 350enfants sont concernés par ces journées d’opposition sportive sur des sports tels que l’athlétisme etautres sports collectifs. Elles concernent les enfants du cycle 2 et 3.Coûts du service (installations sportives) sur l’exercice 200933

PiscineLes missionsEntretenir et assurer le bon fonctionnement de lapiscine ;Accueillir le public, les associations et lesscolaires ;Assurer la surveillance et la sécurité ;Offrir la possibilité d’apprentissage de la natationau plus grand nombre (scolaires, clubs...) ;Animer et encadrer les activités thématiques(jardin d’enfants et aquagym).Les moyensPersonnel permanent :3 éducateurs sportifs titulaires du BEESAN (brevet d’Etatd’éducateur sportif des activités de la natation) + 1 vacataire ;1 technicien d’entretien ;1 caissière agent d’entretien.Personnel saisonnier : 4 caissières ; 2 vestiairistes ; 2 préposés au snack ; 2 agents d’entretien ; 4 surveillants titulaire du BNSSA (brevet national de sécurité et desauvetage aquatique).MatérielsMatériel pédagogique courant (planches, ceintures, frites, objets lestés...) ;Matériel d’aquagym (ceintures, flotteurs, élastiques…) ;Ballons et cages de water-polo.Coûts du service sur l’exercice 200934

Les réalisationsRépartition horaire de fréquentation par secteur1480 heures par le public ;1240 heures par les associations (club de natation, club de plongée, gymnastique volontaire) ;485 heures par les scolaires (maternelles, primaires, secondaires) ;124 heures pour les activités municipales (aquagym, jardins d’enfants).Par publicNombre d’entréesTout public 21 400Associations 17 660Scolaires 9 150Collège et lycées 1 870Activités municipales 2 640CLSH 1 750Total 54 47035

Les animationsLectures, concerts, expositions, conférences, rencontres-dédicaces, mises en valeur des collections, listedes acquisitions, discographies, bibliographies et présentations de livres rythment régulièrementl’année.Janvier : rencontre-dédicace avec Marie-Martine Marc pour son livre « Enseigner et pratiquer le chant ».Mars : exposition de photographies en partenariat avec l’atelier photographique sassenageois àl’occasion de son concours annuel de photographie.Avril : jam session avec les élèves des ateliers jazz du conservatoire de musique.Mai : soirée « Contes amérindiens » avec Nefissa Benouniche dans le cadre du Festival des arts du récit.Septembre : « Notre patrimoine », exposition photographique « Sassenage au fil des pas » de MichellePetrizelli et présentation de livres sur le patrimoine local pour les passionnés d’histoire, d’art etd’architecture.Octobre : « Sage comme une image ». Il s’agit d’un mois dédié aux enfants sur le thème de l’image,avec la création d’un fonds DVD, des ateliers flip-books, une projection d’un film d’animation, une rencontreavec l’auteur du film, des histoires sans parole et une conférence pour les parents à propos del’impact des images sur les enfants.Novembre : « Regard sur la Terre ». Il s’agit d’une exposition de photographies de Jacques Lesage etd’une présentation de beaux livres pour découvrir la Terre dans tous ses états.Décembre :« C’est magique ». Il s’agit d’un temps pour se laisser bercer d’illusions, un temps où lesenfants sont devenus magiciens en participant aux ateliers sur la magie et en découvrant le spectaclede David Coven dans le cadre du « Festival de magie ».L’Heure du conte…Chaque premier mercredi du mois dans la salle d’animation, cette manifestation rassemble lesjeunes lecteurs et les enfants du centre de loisirs de la commune. C’est l’occasion d’écouter deshistoires et peut-être de les raconter ensuite… Une fois par mois les RaTsConTeurs, groupe deconteur de la Cité, investissent la médiathèque pour conter et raconter de belles histoires auxenfants, pour les faire rêver, rire et chuchoter…Les accueils scolaires…En 2009, les bibliothécaires ont accueilli 42 classes,soit 995 enfants. Ces accueils ont pour objectif defaire découvrir la médiathèque, son fonctionnement,ses différentes collections et, par des atelierspédagogiques, d’inciter les enfants à la lecture.Il s’agit d’un partenariat d’autant plus riche qu’il sepoursuit en classe autour de collaborations variées(dessins d’enfants, critiques littéraires, historiettes…)Malles de livres…Une vingtaine de malles thématiques ont étéconstituées à la demande des enseignants, à des finspédagogiques ou lors des fêtes de fin d’année.Une dizaine de malles de livres ont été réaliséespour les enfants des centres de loisirs durant lesvacances scolaires.38

La médiathèque « hors les murs »…Une fois par mois, avec la complicité de deux marionnettes « Calidou et Elanou » qui interprètent unehistoire, des albums sont lus aux enfants de la crèche et de la halte-garderie, avec l’aide du personnel desstructures. Cette initiation à la lecture est complétée par une initiation musicale grâce à l’écoute dechansons appropriées.Rencontres professionnelles…Les bibliothécaires accueillent à la médiathèqueles personnels de la crèche, de la halte garderie etles assistantes maternelles du RAM pour lessensibiliser à la variété des documents qu’ilspeuvent utiliser avec les enfants. Des séances« coup de cœur » biannuelles permettent deprésenter les acquisitions récentes.Toutes ces animations font de la médiathèque unlieu ouvert où chacun peut se former, s’informer,pratiquer, chercher, découvrir… Un lieu vivant,favorable à l’éveil culturel, dans le respect du rôleet des missions fondamentales des équipementsde lecture publique.39

Théâtre en RondLes missionsLe Théâtre en Rond intervient dans l’organisation demanifestations culturelles et accompagne lesassociations dans leurs projets. En collaboration avecles autres équipements culturels de la commune,la médiathèque, le centre associatif Saint-Exupéry etle conservatoire à rayonnement communal, ilparticipe à la politique et à la vie culturelle deSassenage.Sa mission principale est donc l’organisation etla promotion de spectacles vivants.Les moyens1 responsable du Théâtre en Rond ;2 assistantes administratives ;1 régisseur général ;1 agent d’entretien.Coûts du service sur l’exercice 2009Les réalisationsProgrammation professionnelle de janvier à juin 2009 : 14 spectaclesSpectacles Genre TOTALVirginie Hocq Humour 361Venera Battiato Conte 177Match d’impro du 38 Impro 363Match d’impro du 31 Impro 359Romanesk’ Chansons italiennes 355Le clan des divorcées Théâtre 361Charlotte Marin Chanson 167Jazz Trio Jazz 267Antigone scolaire Théâtre 341Antigone tout public Théâtre 314Dieu nous a crées gratis Théâtre 155Gomme Gomme Jeune Public 314Jérôme Aubineau Conte 286Les Vynils Musique 16740TOTAL 3 987 spectateurs

Programmation professionnelle de septembre à décembre 2009 : 13 spectaclesSpectacles Genre TOTALMichel Vivacqua Humour 27920 000 lieues sous les mers Théâtre 323Musiques pour Buster Ciné concert 122Manu Payet Humour 266Joyeux urbains Rock 155Les indésirables Humour 222Moutain men Blues 214Cher André Théâtre musical 524Ma colocataire est encore une garce Théâtre 361Festival magie (ouverture) Magie 357Festival magie (Coven) Magie 528Festival magie (Protat) Magie 417Festival magie (clôture) Magie 720TOTAL 4 488 spectateursQuelques données chiffrées 8475 personnes ont été accueillies au Théâtre en Rond en 2009,ce qui représente une moyenne de 313 spectateurs par spectacle) ; 349 personnes ont adhérées au Théâtre en Rond pour la saison2009, contre 242 en 2008, soit une augmentation de 44 %.41

De même, le service culturel accompagne les associations culturelles, les groupes scolaires et leconservatoire de musique dans leurs projets d’enseignement aux pratiques artistiques.Parallèlement aux spectacles professionnels, la politique culturelle communale privilégie le liensocial et l’éveil culturel. La place accordée aux associations locales, au conservatoire et auxspectacles en direction des scolaires est donc très importante.Occupation du Théâtre en Rond par les associations, les groupes scolaires et le conservatoireNoms des associations et dates Genre Nombre d’entréesConservatoire – 18/03/09 Concert 180Orchestre d’harmonie – 29/03 Musique 182Journée mondiale du théâtre – 21/03 Théâtre 100Ecole Rivoire – 31/03/09 Représentations scolaires 960Conservatoire – 1/04/09 Concert 297Nuit de la danse jazz – 14/04 Danse 322Ecole Hameau maternelle – 25/04/09 Spectacle 360Ecole Hameau primaire – 4 et 5/05 Spectacle 252 + 360Ecole Vercors primaire – 11 et 12/05 Spectacle 300Ecole des Pies primaire – 19/05/09 Spectacle 360Conservatoire – 20/05/09 Concert 104Galas Corps et graphie – 5,6 et 7/06 Danse 1300Collège Fleming – 9/06/09 Spectacle 280Galas Corps et Graphie – 12 et 13/06 Danse 1000Gala cirque – 14/06 Danse 150Ecole des pies maternelle – 13/06/09 Spectacle 260Ecole des pies maternelle – 20/06/09 Spectacle 360Galas Hype in style – du 19 au 21/06 Danse 1300La Cité 24/06/09 Théâtre 100La Cité 25/06/09 Théâtre 130La Cité 26/06/09 Théâtre 160La Cité 27/06/09 Théâtre 160La Cité 28/06/09 Théâtre 210La Cité 29/06/09 Théâtre 95La Cité 30/06/09 Théâtre 155La Cité 1/07/09 Théâtre 175La Cité 3/07/09 Théâtre 120Ouverture de saisonpar les associations – 26/09Multidisciplines 361Chœurs de sassenage – 7/11 Chorale 180Cie des Brigands de la Plumedu 18 au 21/11Théâtre 339Harmonie – 22/11 Musique 290Concert Noël conservatoire – 15/12 Musique 36142TOTAL 11 263 spectateurs

Le Théâtre en Rond est également ouvert aux réunions publiques, et est également prêtéoccasionnellement à l’entreprise Go Sport dans le cadre du partenariat avec la Ville, ainsi qu’aux soiréesorganisées par des associations humanitaires.Prêt gracieux du Théâtre en RondNoms des utilisateurs et dates Genre Nombre d’entréesRéunion publique eau – 15/01 Réunion publique 100Go Sport – 23/02 Réunion 280Réunion publique antenne – 26/02 Conférence 300Réunion publique déplacement – 17/03 Réunion 200Go Sport – 13/05 Réunion 230Meeting européennes – 15/05 Réunion publique 220GoSsport – 23/09 Réunion 300Association Cerf-volant – 28/09 Film 234Rotary – 29/09 Impro 100Noël scolaire (service scolaire) – 7 et 8/12 Noël scolaire 1 200Amicale du personnel – 12/12 Spectacle Noël 320TOTAL 3 484Le Théâtre en Rond est également proposé à la location, à la demande, et selon les tarifs votésen délibération municipale.Locations du TER en 2009Noms des utilisateurs et dates Montant location Nombre d’entréesSociété Que Pasada – 10/06/09 2 000 € 361Emmaüs – 24 et 25/10/09 1 800 € 630TOTAL 3 800 € 991Ainsi, en 2009 : 24 213 personnes ont été accueillies au Théâtre en Rond (hors répétitions).43

Conservatoire àrayonnement communal (CRC)Alfred GaillardLes missionsLe conservatoire à rayonnement communal AlfredGaillard a pour mission de proposer l’apprentissaged’un large choix d’instruments, ainsi que différentsstyles musicaux à travers une formation complèteregroupant une pratique instrumentale, uneformation musicale et une pratique d’ensemble. Cechoix s’adresse prioritairement aux enfants, puis auxadultes sassenageois, et enfin aux enfants et adultesextérieurs.Le CRC propose une formation aux disciplinesmusicales à partir de cinq ans. Les cours dispenséspeuvent être collectifs – éveil, formation musicale,chorale enfants, pratique de musique d’ensemble –ou individuels avec l’apprentissage de l’instrumentchoisi. Il est possible pour un enfant de commencer àapprendre un instrument en même temps que laformation musicale dès l’âge de sept ans. Cetteformation est organisée en cycle d’apprentissagesd’une durée de trois à cinq ans. Le passage d’un cycleà l’autre prend en compte l’évaluation continueauprès des différentes disciplines pratiquées, ainsique des examens de fin de cycle.Chaque élève est suivi et guidé dans son parcoursmusical par l’équipe des enseignants. S’il le souhaite,l’élève peut poursuivre ses études jusqu’à l’obtentiondu certificat de fin d’études musicales, à la fin du 3 èmecycle.Les activités :Le CRC propose les apprentissage suivants : flûtetraversière, flûte à bec, hautbois, clarinette,saxophone, trompette, violon, violoncelle, guitare,guitare électrique, guitare basse, accordéon, piano,harpe, batterie, percussions et chant.Les formations musicales :Cours d’éveil pour les enfants de 5 et 6 ans ;Formation musicale pour les enfants à partir de 7 ans,1 er et 2 ème cycle ;Formation musicale pour les adultes ;Formation musicale pour les adolescents(instrumentistes n’ayant jamais fait de formationmusicale ou débutant dans la musique).Les activités plus générales :Chorale d’enfants, big-band, batucada, orchestre,musique d’ensemble, ensemble de guitares,ensemble vocal.Ateliers jazz, baroque, balkan, et musique actuelle.Partenariat avec Les Chœurs de Sassenage etl’Harmonie L’Echo des Cuves.Les moyens13 salles de cours ;9 salles équipées d’un piano et 5 d’une chaine hi-fi ;2 bureaux ;1 assistante de direction ;25 professeurs.Coûts du service sur l’exercice 200944

Les réalisationsA la rentrée de septembre 2009, 420 élèves se sont inscrits au CRC (pour rappel, le nombre d’inscrits étaitde 392 en 2008) : 306 élèves viennent de Sassenage, 34 de Noyarey, et 80 des autres communes.Les interventions en milieu scolaire...Comme tous les ans, en lien avec l’Education nationale, le conservatoire intervient dans les écolesprimaires de la commune, à la demande des enseignants.De janvier à juin 2009, 5 professeurs ont organisé des ateliers de hautbois, clarinette, flûte à bec, harpe etvioloncelle avec les enfants des écoles. Les interventions se font par groupe de 4 enfants, pardemi-heure durant un trimestre, et se clôturent en général par un petit spectacle joué devant lesparents.A la rentrée 2009, 3 professeurs sont intervenus et de nouveaux ateliers ont été mis en place : viole degambe, hautbois, trompette et flûte traversière.Parallèlement à ces ateliers, des échanges avec le conservatoire se font ponctuellement sur certainsprojets : concerts au Théâtre en Rond, spectacles des écoles, cérémonie du 11 novembre...Les classes à horaires aménagés musique (classes CHAM)…Depuis septembre 2009, le collège Fleming accueille de la 6 ème à la 4 ème (jusqu’à la 3 ème à larentrée 2010) des classes CHAM en partenariat avec le CRC.Deux après-midi par semaine sont consacrées aux collégiens CHAM : le mardi pour les 6 èmes et 5 èmeset le jeudi pour les 4 èmes et 3 èmes .Des échanges réguliers entre les enseignants du CRC et du collège permettent de mettre en œuvreun projet pédagogique concerté, qui s’appuie sur les apports complémentaires des deux structures.Les élèves CHAM du collège Fleming participent activement à de très nombreux projets musicaux,que ce soit à l’initiative du conservatoire ou du collège (spectacles, concerts, auditions…).45

La création…La diffusion…Outre la mission d’enseignement proprement dite, leconservatoire a également une mission de diffusion. Ila établi et cultivé des liens avec les nombreusesassociations locales au travers de projets et despectacles communs tout au long de l’année 2009.Il a également développé des échanges avec d’autresstructures plus ou moins voisines (CRC de Fontaine,Seyssinet, Meylan…) ainsi qu’avec les autres servicesde la commune (Médiathèque, service petiteenfance…).Au-delà de la participation du conservatoire à la vieculturelle locale, les concerts et les spectaclespermettent aux élèves musiciens de fairel’apprentissage de la scène et de construire peu à peuleur autonomie. Le conservatoire propose tout unchoix de manifestations dans des lieux et descirconstances variées, concerts au Théâtre en Rond,jam session, mini-concert, participation à des festivalsde jazz (notamment le festival de Vienne).La création est devenue aujourd’hui l’un desenjeux pédagogiques essentiels du CRC àtravers l’improvisation, l’invention etl’arrangement musical. Il offre aux élèves lapossibilité de développer leur sens créatif grâceà différents ateliers tels que les ateliers jazz oumusique actuelle, ainsi que dans les cours deFMAdo (formation musicale pour lesadolescents).Quelques rendez-vous de l’année 2009Mardi 3 février :audition à l’Espace Familles.Mercredi 4 février :mini-concerts au multi-accueil et à la halte-garderie.Mercredi 18 mars :pianothon au Théâtre en Rond.Dimanche 22 mars :défilé batucada.Mercredi 1 er avril :mini-concert au multi-accueil et à la halte-garderie.Mercredi 1 er avril :concert de printemps au Théâtre en Rond.Mercredi 6 mai :audition à l’Espace Familles.Mercredi 20 mai :concert au Théâtre en Rond.Mercredi 17 juin :mini-concert au Multi-accueil et à la halte-garderie.Dimanche 21 juin :fête de la musique au Château (batucada et jazz).Mercredi 24 juin :fête du conservatoire de musique.Du 24 juin au 1 er juillet : « L’affaire » = 8 spectacles en collaboration avec La CiTé.Vendredi 18 septembre : participation au gala d’ouverture du Théâtre en Rond.Mercredi 25 novembre : audition à l’Espace Familles.Mercredi 2 décembre : mini-concert au multi-accueil et à la halte-garderie.Dimanche 6 décembre : participation au Marché de Noël (batucada).Mardi 15 décembre : concert de Noël.Vendredi 18 décembre : audition de la classe de chant.46

Direction de la jeunesse,de la vie associative,de l’animationet de la coopération décentraliséeLa direction de la jeunesse, de la vie associative, de l’animation et de la coopérationdécentralisée a pour mission le soutien logistique et technique, auprès des associationsculturelles, sportives et diverses, ainsi que l’aide à l’apprentissage de la citoyenneté auprèsdu jeune public.Autour d’un travail de sensibilisation et d’animation, elle doit aussi permettre l’accès auxloisirs à tous. Elle a enfin le rôle de créer et favoriser une dynamique tant festive queculturelle et sportive à Sassenage.On ne peut pas faire le bilan de l’année 2009 sans évoquer deux dispositifs majeurs :le Pass’Sports Culture permettant aux familles dont les enfants de 6 à 18 ans souhaitentpratiquer un sport, participer à une activité culturelle ou fréquenter un centre de loisirs debénéficier d’une aide aux frais d’inscription en fonction du quotient familial : 280 enfantsen ont bénéficié en 2009.les chantiers jeunes qui ont permis à de jeunes sassenageois de bénéficier d’unepremière expérience professionnelle, tout en faisant l’apprentissage de la citoyenneté enparticipant à des travaux de peinture ou plantant des arbres : 50 jeunes ont pu enbénéficier en 2009.47

Service jeunesseLes missionsCyber espace intercommunalCet espace est dédié à l’accueil des cybernautes descommunes de Sassenage, Noyarey et Veurey. Ilpropose des postes informatiques avec accès interneten libre service (messagerie, jeux en réseaux,bureautique, recherches diverses sur le net...) ainsique des ateliers d’initiation à l’outil informatique pourles enfants de 7 à 12 ans. Des ateliers spécifiques pourles demandeurs d’emplois ont lieu les lundis de 10h à12h et les jeudis de 15h à 17h.Centre EvasionLe centre Evasion propose des activités à la journéeou à la demi-journée toute au long de l’année, lesmercredis et les samedis en dehors des vacancesscolaires et lors de chaque période de vacancesscolaires (hiver, printemps, été, Toussaint et Noël). Lecentre de loisirs organise également des séjours etdes mini camps pendant les vacances scolaires, enFrance ou à l’étranger. Des accueils libres sontproposés en période scolaire tous les lundis, mardis,jeudis et vendredis soir. Les activités du centreEvasion s’adressent à un public âgé de 11 à 17 ans.L’adhésion est gratuite mais les activités sontpayantes sur le principe d’un tarif de base défini pourchaque activité, et évolutif selon le quotient familialdes familles des jeunes inscrits.Point Info jeunes (PIJ)C’est un service d’accueil gratuit, anonyme et ouvertà tous (jeunes, parents, professionnels).Il propose :Le soutien et l’accompagnement aux projetsindividuels et collectifs d’ordre professionnel, sportif,culturel, humanitaire… ;La mise à disposition d’informations actualisées surde nombreux sujets et d’un poste informatique enlibre service ;L’aide à la rédaction de CV et lettres demotivation ;L’aide aux devoirs pour les élèves des écolesprimaires, les collégiens et les lycéens ;L’organisation du Forum jobs d’été qui a eu lieujeudi 26 mars 2009 ;La gestion des chantiers jeunes rémunérés durant 6semaines au cours de l’année 2009.Les moyensHumainsMatériels1 directeur de la jeunesse de la vie associative, de l’animation et de la coopérationdécentralisée ;1 responsable du Service Jeunesse ;3 animateurs de loisirs permanents) au Centre Evasion et au Cyber espace ;3 animateurs de loisirs vacataires ont été recrutés durant les vacances scolaires : unpour les vacances d’été (juillet et août) et de Toussaint ; 1 vacataire recruté pour lemois de juillet ;1 animateur de loisirs vacataire recruté pour les vacances de Noël. 1 salle d’accueil pour les jeunes de 11 à 17 ans au centre Evasion ; 1 salle pour les ateliers créatifs (bâtiment Mélusine) ; 1 salle pour l’aide au devoir (bâtiment Mélusine) ; 11 ordinateurs au cyber espace (galerie des voûtes en Mairie) ; 1 espace de bureaux pour le service jeunesse et l’accueil du PIJ ; Du matériel pédagogique (table de ping-pong, baby-foot, raquettes, ballons, jeuxde société, matériel pour les ateliers créatifs…) ; Les structures sportives communales mises à disposition (gymnases, terrains detennis, de football...) ; 3 minibus de 9 places mis à disposition pour les déplacements des jeunes pendant lesactivités ; Location de grands cars pour les déplacements plus importants (que ce soit ennombre de participants ou en distance, comme par exemple pour les sorties au parc deloisirs Walibi).48

Coûts du service sur l’exercice 2009Les réalisationsFréquentation du cyber espace en 2009Fréquentation par jourCyber espace intercommunalIl y a eu 48 nouvelles inscriptions au cyber espace en 2009, ce qui porte le nombretotal d’inscrits depuis 2005 à 615 adhérents.Le cyber espace a compté 1 438 passages en 2009.49

Centre EvasionNombre d’adhérents en 2009 : 373 inscrits dont 159 filles, 214 garçons et 60 nouveaux adhérents.Pour rappel en 2008 : 387 inscrits dont 155 filles et 232 garçons.Présences réelles en 2009 : 178 inscrits dont 60 filles et 118 garçons.Pour rappel en 2008 : 191 jeunes au total.Répartition par tranche d’ageRépartition sur l’année des présences totalesFilles Garçons TotalJanvier 12 65 77Février 1 14 15Vacances d’hiver 36 123 159Mars 2 59 61Avril 1 19 20Vacances dePâques31 88 119Mai 2 19 21Juin 5 62 67Vacances d’étéJuillet112 188 300Vaances d’étéAoût72 184 256Septembre 36 6 42Octobre 31 0 31Vacances de laToussaint107 25 132Novembre 0 32 32Décembre 0 25 25Vacances de Noël 17 95 112Total 465 1004 146950

Plus de 26 activités sportives ont été proposées aux jeunes sassenageois tout au long de l’année tellesque accrobranche, badminton, billard, bowling, canyoning, équitation, escalade, golf, jorky ball, karting,kayak, lac, laser-game, luge, moto, patinoire, piscine à vagues, quad, rafting/hydrospeed, ski alpin, skinautique, squash, tennis, tir à l’arc, via ferrata, VTT, en plus d’un certain nombre de sports collectifs telsque football, baseball, ultimate frisbee…Activités nouvelles en 2009 : stage de planche à voile au lac de Paladru, sortie de ski à Villard de Lans,activités glisse à Autrans (airboard, snake, devalkart, yooner…), biathlon avec tir à la carabine laser auBois Français, canyoning à la journée au Grenant (rivière de Savoie).Atelier Graff lors des vacances de la Toussaint sur le thème du jumelage.Sorties culturelles et parcs d’attractions : cinéma, aquarium de Lyon, safari de Peaugres, Paradis duchocolat et Walibi.2 séjours d’une semaine avec 7 jeunes encadrés par 2 animateurs :1 séjour neige pendant les vacances de février au chalet de Méaudre (activités ski, multi-glisses,cinéma, patinoire, veillées…)1 séjour en Poitou-Charentes pendant les vacances de Pâques, avec la découverte du maraispoitevin, du Futuroscope, de La Rochelle et de son aquarium, tour en bateau autour du fort Boyard et haltesur l’île d’Aix.20 heures d’ateliers créatifs organisés avec 4 à 5 jeunes par séance ;3 soirées télé pour la Ligue des champions ;3 sorties au stade des Alpes pour les rencontres de football de la Ligue 1 ;4 sorties à la patinoire Pôle-Sud pour assister aux rencontres de hockey sur glace.Point info jeunes (PIJ)Fréquentation moyenne hebdomadaire : 15 jeunes âgés de 16 à 25 ans dont 35 % de filles et 65 % degarçons.Demandes des jeunes en pourcentage : 60 % pour la recherche de jobs d’été ou d’hiver,rédaction de CV et lettres de motivation, 20 % pour les formations et recherches de stages, 10 % pour desinformations relatives à la société et la vie pratique (assurances, logement…) et 10 % pour les loisirs etl’accompagnement de projets, notamment humanitaires.Soutien scolaire : il est encadré par 4 bénévoles le mardi soir pour les élèves du collège et du lycée, etle mercredi matin pour les élèves des écoles primaires à la salle Mélusine. La fréquentation par séance estd’environ 3 à 6 jeunes le mardi soir et 8 à 12 jeunes le mercredi.Forum jobs d’été : il a été organisé en mars 2009 pour les 18-25 ans au gymnase des Pies. Il a permis larencontre des entreprises de Sassenage (32 au total) avec les jeunes étudiants et demandeurs d’emploi dela commune (environ 200). Ce Forum sera reconduit en 2010.Chantiers jeunes rémunérés : 6 chantiers ont été mis en place en 2009 pour les jeunes âgés de 16 à17 ans, chantiers de 20 heures répartis sur 4 jours par semaine. Ces chantiers ont eu lieu lors des vacancesscolaires d’été (rénovation et peinture des écoles Rivoire de la Dame et Vercors et du centreassociatif Saint-Exupery) et de la Toussaint (plantation de 42 arbres le long de la digue). Le chantier de laToussaint a été réalisé en collaboration avec les conseils de secteurs et le service des espaces verts.La réalisation de ces différents travaux a été rendue possible grâce aux 43 participants.Actions diverses : en plus de ces actions, le service jeunesse a participé à la Journée mondiale de l’eauorganisée au parc de l’Ovalie par le service environnement, sous la forme d’une expositionphotographique. Le service jeunesse a également organisé une soirée sur le thème de la découverture del’Azalaï, désert Malien, suivie d’une exposition photographique sur ce thème.51

Centre associatif Saint-ExupéryLes missionsLe centre associatif Saint-Exupéry est ouvert à tous,enfants comme adultes, et propose diverses activitésphysiques (gym, yoga…) et culturelles (coursd’anglais, de dessin…). Il gère notamment :L’accueil des associations tout au long de l’annéepour des activités telles que la poterie, la photo, ou ladanse. Ponctuellement, il accueille certaines actionsproposées par des associations, comme des groupesde parole entre parents qui souhaitent échanger ausujet des jeunes, notamment en difficulté.L’organisation de diverses manifestations tout aulong de l’année, telles que la fête de l’amitié descommunautés de l’agglomération, le calendrier del’Avent, le concours communal de fleurissement...La gestion de la réservation des salles associatives (8)ainsi que les préaux des écoles Pies et Vercors.Toutes les associations sont les bienvenues. Ellespeuvent bénéficier d’une assistance pour leur gestionet leurs projets, d’un appui pour coordonner leursmanifestations ainsi que d’un lien avec les différentsservices de la mairie pour leurs demandes dematériels.Le centre Saint-Exupéry est enfin le siège de ladirection de la jeunesse, de la vie associative et del’animation de la commune de Sassenage.Les moyens1 directeur de la jeunesse de la vie associative, de l’animation et de la coopérationdécentralisée ;2 assistantes administratives.Coûts du service sur l’exercice 2009Les réalisationsActivités proposées : gym-tonic, step, stretching, gym douce, dynamic-gym, yoga,renforcement musculaire, art et déco, dessin, anglais, poterie et stage d’initiation de retouchephoto pour les adultes, dessin, anglais et poterie pour les enfants.9 professeurs se sont consacrés en 2009 à l’encadrement des activités.Nombre d’adhérents : 461 adhérents âgés de 7 à 82 ans se sont inscrits au centreassociatif Saint-exupéry en 2009.53

OrganigrammeLe centre communal d’action sociale54

PrésentationLe centre communal d’action socialeEn septembre 2008, le CCAS a été réorganisé en 4 pôles(action sociale et logement, Espace Familles, petiteenfance et services à la personne) afin de permettre une plusgrande lisibilité de son action. L’année 2009 a étéconsacrée à la mise en œuvre de cette organisation avecnotamment :pour l’action sociale et le logement, l’amélioration duservice pour les demandes de logements sociaux, la prise encharge des 28 logements communaux avec un accompagnement desbénéficiaires, l’ouverture d’un service pour les dossiers loi Dalo,la mise en route du RSA, le calcul de la nouvelletarification solidaire pour le SMTC, et la mise en place deschèques d’accompagnement personnalisé ;pour l’Espace Familles inauguré en octobre 2008, uneréorganisation des dispositifs existants, le lancement denouvelles activités et animations (pauses, tables rondes,forum…), la communication avec la mise en place d’unprogramme trimestriel, le développement d’actions deprévention et d’information, un travail sur le soutien à laparentalité en lien avec la ludothèque ;pour la petite enfance, la mise en place d’une coordinationpetite enfance regroupant les trois structures (halte-garderie,multi-accueil, Ram), avec une réflexion sur un partenariat avecdes crèches d’entreprises, un état des lieux des besoins enaccueil occasionnel et régulier, des pistes de travail pour uneréorganisation en fonction des demandes de la Caf et desbesoins des familles ;pour les services à la personne, l’étude pour l’amélioration duservice de portage de repas à domicile, le développement durepas du mardi pour les personnes âgées, une nouvelleorganisation pour le repas de Noël, un nouveau partenariatavec l’ADPA (association d’aide à domicile des personnesagées), l’adhésion à la charte Point info autonomie et la miseen route du service handicap accessibilité.L’année 2009 a été riche en nouveautés et en améliorations pourles usagers, afin de répondre toujours mieux auxbesoins exprimés par les Sassenageois, et rendre un réelservice de proximité, avec une écoute particulière pour lespersonnes fragilisées, en perte d’autonomie, et pour lesfamilles.55Le directeur du CCASGérard ESTEVE

Pôle action sociale et logementLes missionsAccompagner les personnes en situation deprécarité ou de difficulté sociale et lutter contrel’exclusion ;Offrir un service de proximité pour la constitutiondes dossiers de demande de prestations sociales etde logement ;Soutenir les personnes dans leurs démarchesd’insertion sociale ou professionnelle et dans leursrecherches de logement social.Les moyens3 bureaux : service logement, aide sociale, permanence sociale ;1 coordinatrice action sociale et logement ;5 agents d’intervention sociale.56

Les réalisationsL’action sociale en quelques points...24 bons d’urgence distribués ;17 aides particulières d’accompagnement social ;soutien spécifique : 1 famille et 4 personnes isolées (suite incendie) ;120 heures d’intervention déclenchées pour des soutiens familiaux ;41 instructions d’aides aux vacances ;10 dossiers d’obligation alimentaire ;mise en place des chèques d’accompagnement personnalisé ;participation à la mise en route du RSA.Par ailleurs, l’accueil a instruit pour le SMTC :327 dossiers chèque transport pour les demandeurs d’emploi ;105 dossiers de tarification solidaire nouvellement mise en place ;121 calculs de quotient familial.Le logement :Le CCAS est guichet référent de l’agglomération grenobloise pourl’enregistrement des dossiers de logement social :- 290 dossiers sont suivis, avec 194 renouvellements effectués- 92 nouveaux dossiers ont été déposés- 33 dossiers ont fait l’objet d’une attribution de logement.En 2009, un service particulier a été apporté aux usagers pourconstituer des dossiers loi Dalo pour la Préfecture de l’Isère, 34 dossiersont été instruits.Par ailleurs, la commune de Sassenage dispose de 28 logements quisont majoritairement loués temporairement à des personnes dont lasituation sociale ou familiale nécessite de trouver rapidement unesolution transitoire. Afin de suivre au mieux les bénéficiaires de ceslogements temporaires et de les accompagner dans leurs démarches, lesuivi des dossiers des logements communaux a été confié en 2009 auCCAS.57

Pôle petite enfanceLes missionsApporter aux familles sassenageoises avec desenfants de moins de 4 ans des réponses à leursdifférents besoins de garde pour concilier vie familialeet professionnelle ;Mettre en place des conditions d’accueilpermettant aux enfants de s’épanouir et de« grandir » tout en allant à la rencontre des autresdans un cadre familial ou collectif ;Accompagner les familles dans leursquestionnements liés à l’accueil de l’enfant et à sondéveloppement, dans le souci permanent de sonbien-être.Les moyens3 équipements proposent 3 types de mode de garde, familial ou collectif, régulier ou occasionnel :le Ram (relais assistantes maternelles), les P’tits Choux ;la halte garderie Mélusine : 17 places d’accueil occasionnel ;le multi-accueil Les lucioles : 60 places dont 45 en accueil régulier et 15 en accueil occasionnel.Des équipes de professionnels au service des enfants et des familles :1 infirmière puéricultrice, coordinatrice petite enfance et responsable du multi-accueil ;4 éducatrices de jeunes enfants, responsables des équipements ;18 auxiliaires de puériculture ;3 agents d’accompagnement de l’enfance ;3 agents d’entretien ;1 cuisinier, 1 apprenti cuisiner ;1 assistante administrative ;1 médecin vacataire ;1 psychologue vacataire.Coûts du service sur l’exercice 200958

Les réalisationsChaque structure a sa spécificité pour accompagner les familles autour de la garde de leur enfant, etorganise ou contribue à une prise en charge de ces enfants, permettant leur plein épanouissement par :des actions communes aux services du pôle petite enfance ;des actions spécifiques par équipement.Les actions communes :Pour développer les connaissances, les échanges et harmoniser les pratiques des équipes par uneformation inter structure sur le thème de la psychomotricité libre de l’enfant. Uneintervenante psychomotricienne et 2 journées de formation théorique pour les équipes éducatives.10 ateliers d’observation des enfants en motricité libre dans un espace aménagé à cet effet.Une réunion inter structures des équipes éducatives tous les deux mois pour travailler en communsur le projet éducatif : retravailler ce projet avec les équipes, le réactualiser et l’adapter aux besoinsdes enfants et aux évolutions des attentes des familles.Une réunion hebdomadaire de l’équipe de responsables avec la coordinatrice pour un travail surles projets communs et l’organisation du quotidien des structures.Des séances coup de cœur à la médiathèque en janvier, organisées par la médiathèque pour lesprofessionnelles du pôle petite enfance : présentation et découverte de livres et CD et des nouveauxoutils de travail.En direction des familles et des enfantsPour les familles :Réalisation d’une plaquette d’informations pôle petite enfance ;Des rencontres à thème :2 soirées comptines « Toc Toc Toc Monsieur Pouce » (9 familles en mai et 11 familles en novembre).Une soirée «Etre parent aujourd’hui d’un tout petit de 0 à 4 ans» qui a été organisée le23 octobre, animée par Florence Moreau, psychologue du pôle petite enfance et ouverte à tousles Sassenageois : 8 participants.Matinée portes ouvertes pour tous les Sassenageois : découverte des structures organiséele 24 octobre.Des moments conviviaux d’échanges et de rencontres entre les équipes, les familles et les enfantsà diverses occasions dans l’année : semaine du goût, petits déjeuners, réunions d’informations,fêtes de fin d’année scolaire…Organisation des fêtes de Noël dans les structures préparées par les professionnelles :Halte-garderie : spectacle diaporama suivi d’un goûter, 44 participants ;Ram : spectacle de marionnettes suivi d’un goûter, 72 participants ;Multi-accueil : 3 spectacles de chansons et d’ombres suivi d’un buffet, 40 familles présentespour environ 90 participants.59

Pour les enfants :Ateliers de danse avec spectacle en juin : suite à ces ateliers organisés pour les enfants un spectacle(Le cirque de Babelou) a été présenté : 85 enfants ont participé.Partenariats avec les autres équipements de la ville : tout au long de l’année, les 3 équipementsproposent aux enfants des ateliers et des animations d’éveil en partenariat avec les équipes de laludothèque, du conservatoire à rayonnement communal et de la médiathèque.Par équipementsur les 3 équipements, 400 enfants au total ont bénéficié de temps d’accueil collectifs.Halte-garderie MélusineC’est un lieu d’accueil et de socialisation qui permet aux enfants de moins de 4 ans de vivre unepremière expérience de séparation avec le milieu familial en allant à la rencontre d’autres enfantsde leur âge. L’enfant va s’intégrer peu à peu dans un petit groupe et découvrir la vie encollectivité dans le respect des autres, et se préparer ainsi en douceur à son entrée future à l’écolematernelle. Diverses animations et activités d’éveil sont proposées en tenant compte des besoinsde chaque enfant et dans le respect de son rythme.17 places proposées en demi-journée sauf mercredi après midi ;193 jours d’ouverture ;13 016 heures d’accueil réalisées ;56% de taux d’occupation ;99 enfants ont été accueillis.60

Multi-Accueil Les luciolesCet espace propose aux familles 2 types d’accueil collectif (régulier ou occasionnel) pour des enfantsde l’âge de 3 mois jusqu’à l’âge de leur 1 ère rentrée scolaire. Les objectifs sont d’une part d’aider lesparents à concilier vie familiale et professionnelle, et d’autre part d’accompagner les enfants dans leurpremière expérience de vie en collectivité dans le respect de leurs rythmes, de leur bien-être et encontribuant à leur épanouissement.60 places d’accueil dont 45 en régulier et 15 en occasionnel ;227 jours d’ouverture ;108 959 heures d’accueil réalisées ;89% de taux d’occupation ;194 enfants ont été accueillis.Ram : relais assistantes maternelles Les p’tits chouxLe Ram est un lieu d’accueil, d’écoute, d’information et d’animation pour les parents, lesassistantes maternelles, les employés de maison et les enfants.Nombre de contacts pour l’année 2009ParentsAssistantes maternellesTéléphone RDV Téléphone RDVTotal 333 213 482 8461

Pôle Espace Familles - ludothèqueLes missionsImpulser une politique d’animation de la viesociale, favorisant l’initiative des familles et le liensocial de proximité ;Rompre l’isolement des familles en développant unaccompagnement de la fonction parentale basé surl’écoute et l’échange ;Diffuser des informations sur la vie quotidienne, laprévention et la santé.Les moyensL’Espace Familles : lieu d’animation local, d’accueil, d’information et de ressources ;La ludothèque.1 conseillère en économie sociale et familiale, coordinatrice ;1 psychologue ;4 animatrices.Coûts du service sur l’exercice 200962

Les réalisationsL’Espace FamillesLes animations régulières en quelques points...atelier de découverte de l’informatique : 32 personnes ;atelier créatif : 18 personnes ;pauses (ludique, gourmande, café) : 35 personnes ;atelier français : 11 personnes ;atelier remue-méninges : 16 personnes ;animations parents-enfants : 28 personnes ;permanence conseillère en économie sociale et familiale : 26 personnes.Les animations ponctuelles en quelques points...animations (gestion du budget, journée de la femme, étiquettes alimentaire) : 23 personnesconcernées ;info collectives (prévention des chutes des personnes âgées, santé alimentation produits allégés etlipides, les bonnes clefs pour bien louer) : 41 personnes concernées ;découverte, petit déjeuner, semaine du goût : 26 personnes concernées ;exposition mycologique, forum services à la personne : 63 personnes concernées ;révision code de la route : 23 personnes concernées.Par ailleurs, l’Espace Familles suit les bénéficiaires de la distribution alimentaire en lien avec l’assistantesociale du conseil général et le pôle action sociale et logement : 37 familles sont concernées.La ludothèqueLa ludothèque compte 318 adhérents (167 enfants et 151 parents) ;635 prêts de jeux ont été effectués ;3 soirées jeux organisées avec en moyenne 45 personnes par soirée ;Le public peut aussi venir jouer sur place à la ludothèque certains jours et pendant les vacancesscolaires.Par ailleurs, la ludothèque intervient dans les écoles et dans les structures de la petite enfance :603 écoliers concernés (409 en maternelle, 194 en primaire) ;65 enfants concernés dans les structures petite enfance (crèche, halte garderie, Ram).Enfin, la ludothèque développe l’accompagnement et le soutien à la parentalité en partenariat avecdes professionnels de l’enfance et de la famille.63

Pôle services à la personneLes missionsFavoriser le maintien à domicile des personnesâgées, apporter une aide et une veille au quotidien etrompre l’isolement ;Assurer aux personnes handicapées les moyens deleur autonomie, de leur insertion dans la vieprofessionnelle et dans la société en général ;Constituer les dossiers de demandes d’aide etinformer sur les dispositifs existants.Les moyens2 bureaux, 1 pour le service personnes âgées, et 1 pour le service handicap-accessibilité ;1 véhicule pour l’aide aux courses et le transport pour les repas du mardi ;1 véhicule frigorifique pour le portage de repas ; familles pour l’organisation des repas du mardi ;1 coordinatrice services à la personne ;5 agents d’intervention sociale.Coûts du service sur l’exercice 200964

Dossiers suivis pour l’année 2009Les réalisationsPour l’autonomie :107 dossiers d’Allocation personnalisée d’autonomie (APA) à domicile ;63 dossiers d’APA en établissement ;27 nouveaux dossiers d’APA instruits ;9 nouveaux dossiers d’aide sociale pour hébergements ;24 nouveaux dossiers handicap.Le CCAS a adhéré en 2009 à la charte point info autonomie en partenariat avec la MaisonDépartementale de l’Autonomie (MDA de l’Isère).En 2009, le partenariat avec l’association Allocation départementale personnalisée d’autonomie (ADPA)a été réorganisé. Le bilan de l’intervention de cette association sur Sassenage est le suivant :112 personnes aidées ;11 446 heures d’intervention.Pour l’aide aux courses et le repas du mardi :Aide aux courses 2 fois par semaine, pour 4 à 5 personnes ;20 à 25 participants chaque semaine au repas du mardi.Par ailleurs, le CCAS a organisé pour les personnes de 69 ans et plus, la distribution des colis de Noëlet le repas de Noël :832 colis distribués à domicile ;70 colis de noël distribués à l’éhpad ;198 participants au repas de Noël.Pour le portage de repas :81 personnes concernées par le portage de repas ;13 284 repas livrés à domicile.Le portage de repas a fait l’objet en 2009 d’une démarche en vue d’améliorer le service rendu enpermettant notamment de passer plus de temps auprès des bénéficiaires et de pouvoir faire face auxbesoins grandissants (nouvelle organisation et nouveau prestataire mis en place en 2010).65

OrganigrammeDirection de l’aménagement et de l’environnement66

PrésentationDirection de l’aménagement et de l’environnementLa direction de l’aménagement urbain (DAU) de la Villede Sassenage, composée d’un effectif total de 54agents, intègre l’ensemble des services techniquesmunicipaux.Elle est composée de sept entités :le service affaires internes, juridiques et financières ;le pôle aménagement et développement ;le service bureau d’études et cartographie ;la régie technique ;le service festivités ;le service environnement urbain et voirie ;le service des espaces verts et patrimoine naturel.Son organisation a été revue en profondeur en 2007.L’objectif était d’atteindre un équilibre plusharmonieux des effectifs des différentes équipes enfonction des besoins, et une organisation par logiquede métiers. Cette réorganisation a également permis lamise en place de chefs de services chargés de gérerun budget propre, tant en fonctionnement qu’eninvestissement.Le redéploiement à effectifs quasi constants participeà la promotion d’une transversalité entre les services :un effort de coordination a donc été produit pourpermettre une meilleure cohérence entre les actionsdes différents services de la DAU et de la mairie.Le directeur de l’aménagement urbainRichard EDALEINE67

Cellule administrativeet financièreLes missionsCe service a d’une part, une mission de secrétariat etd’accueil tant physique que téléphonique du centretechnique municipal, et d’autre part, une mission degestion des besoins en logistique. Les agents qui lecomposent ont notamment en charge :la gestion du courrier, la rédaction des notes,courriers, comptes-rendus et arrêtés du maireconcernant la voirie et les festivités ;le suivi comptable et financier des budgets allouéset gérés par la direction ;la préparation de la rédaction des pièces au suivides marchés publics dont l’exécution budgétairerelève de la direction ;la gestion du garage municipal : gestion etentretien d’un parc de 56 véhicules ainsi que dumatériel à moteur thermique (tondeuse, souffleurs…)des espaces verts et de la voirie ;la gestion de l’entretien des locaux.Les moyens1 adjointe au directeur ;1 assistante aux affaires internes, juridiques et financières ;2 agents d’accueil et de gestion administrative ;1 responsable du garage municipal ;1 technicien automobile ;1 agent d’entretien.Les réalisationsLes marchés publicsCatégorie de marchésEntre 20 000 et49 999,899 €Entre 50 000 et89 999,899 €Au dessus de 193 000 €Marchés de service 1 1 0Marchés de travaux 13 4 3Marchés de fournitures 1 0 069

Pôle aménagementet développementCe pôle a été constitué en 2008 par le regroupement du service urbanisme et desmissions économie/emploi, Agenda 21 et aménagement économique. Deux chargés demission ont pris leurs fonctions à cette occasion (pour la mise en place de l’Agenda 21 etl’aménagement économique). La réorganisation du service urbanisme s'est poursuivie en2009 avec la formation d'un agent ayant intégré le service en 2008 et chargé del'instruction de certaines autorisations d'urbanisme (formation en cours pour les autresautorisations).70

Service urbanismeLes missionsOutre ses missions de conseil technique et juridiqueauprès des administrés de la commune, le serviceurbanisme a pour missions principales :Les études d’urbanisme ;L'évolution du Plan local d'urbanisme (PLU) ;La délivrance d’autorisations diverses (permisde construire, de démolir…) et le suivi du contentieux ;La gestion des taxes d’urbanisme ;La gestion du patrimoine et du foncier de lacommune ;La gestion du droit de préemption urbain ;Le suivi du Programme local de l’habitat (PLH)et de la programmation des logements sociaux ;La mise en place de la concertation publique.Les moyens1 responsable urbanisme ;3 instructrices du droit des sols.Les réalisationsInterlocuteur privilégié des administrés dans le cadre de leurs projets de construction et d'aménagement,le service urbanisme a délivré en 2009 :64 permis de construire ;102 déclarations préalables ;1 permis de démolir ;134 certificats d’urbanisme ;83 déclarations d’intention d’aliéner ;122 notes de renseignements d’urbanisme.Par ailleurs, le service urbanisme a procédé à la première modification du PLU qui est entré en vigueurle 24 septembre 2009.71

Mission développement durableLes missionsLe Sommet de la Terre de Rio (1992) a consacré un rôleprépondérant aux autorités locales pour aborder avecefficacité les défis du 21 ème siècle. Dans son chapitre28, la déclaration de Rio incite les collectivités àélaborer des Agendas 21 locaux, en impliquantfortement les habitants, l’ensemble des acteurslocaux et les entreprises. La démarche, fondée sur undiagnostic concerté, va permettre de concevoir unprojet stratégique, traduit par un plan d’actionspériodiquement évalué et renforcé.C’est ainsi que la commune de Sassenage a mis enplace, au sein de ses services, un pôle qui pilotera lesprojets issus de cette démarche.Participer à l’élaboration et à la mise en place d’unAgenda 21 local ;Assister la collectivité dans la mise en place demesures destinées à favoriser le développementdurable sur le territoire communal ;Suivre les procédures de classement de certaineszones protégées (espaces boisés classés, arrêtépréfectoral de protection biotope…) ;Assurer la participation de la commune à certainsprogrammes communautaires (espaces naturelssensibles de l’Isère, Parc naturel régional du Vercors,Natura 2000…) ;Participer à l’élaboration du volet paysager dans lecadre de la révision du Plu ;Informer et sensibiliser le public sur desévènements liés au développement durable ;Assurer l'intégration des objectifs du Plan climatlocal dans les actions communales ;Participer à l’élaboration, à la mise en place et ausuivi de la campagne Display ;Participer à la mise en place du diagnostic deperformance énergétique des bâtiments ;Réaliser et suivre de l'audit énergétique annuel ;Assurer le suivi des certificats d'économiesd'énergie avec le ou les prestataires associés.Les moyens1 chargé de mission développement durable ;1 assistante administrative.72

Les réalisationsLe bureau d'études Oxalis a été sélectionné pour l'accompagnement à la mise en œuvre de l'Agenda 21 ;Au regard du plan prévisionnel de financement de l'Agenda 21, deux dossiers de subvention ont étédéposés à la Dreal et au Feder ;Formation de sensibilisation au développement durable du groupe d'encadrement ;Réalisation de l'audit énergétique sur 31 bâtiments communaux, de 13 DPE (diagnostic de performanceénergétique), de la consommation d'eau (bâtis et hors-bâtis) et du parc automobile par le bureau d'étude H3C ;Création d'une base de données recensant toutes les installations solaires (thermiques et photovoltaïques)sur le territoire communal ;Refonte complète de la base de données des points de comptage d'énergie (gaz, électricité et eau).Cette nouvelle base de données est destinée à remplacer les données existantes traitées dans le logiciel degestion d'énergie Energie Territoria (à réaliser en 2010) ;Mise en place d'une procédure de tri du papier dans les écoles en concertation avec les enseignants et lesagents d'entretien en collaboration avec La Métro ;Organisation d'une soirée conférence sur le compostage et de 2 ateliers de démonstration avec La Métro ;Accompagnement d'un groupe d'administrés pour la création d'une association pour le maintien d’uneagriculture paysanne ;Organisation de la Journée mondiale de l'eau le 22 mars 2009 ;Organisation de la matinée Au travail à vélo le 4 juin 2009 ;Organisation de la Journée propre avec l'ensemble des agents communaux et les écoles le 12 juin 2009.73

Mission aménagement économiqueLes missionsCréée en 2008 suite au transfert des compétencesaménagements de la Sem 360 à la Commune, cettemission s’oriente vers l’opérationnel et le dialogueavec les partenaires institutionnels de Sassenage.Elle travaille également en lien avec le serviceurbanisme, notamment dans le cadre des étudesd’urbanisme et du suivi de l'élaboration du Schémade Cohérence Territoriale (SCOT).Les missions principales se structurent en trois grandsaxes :Piloter les opérations de développementéconomique ou mixte de la commune : projet Portesdu Vercors sur le secteur Argentière, projet LesAustrales, réaménagement de la zone deClémencières, requalification et réhabilitation deszones des Moironds et de la Falaise. Cette missionimplique la conduite des études, le montage desdossiers, la constitution des cahiers des charges, lanégociation avec les différents acteurs, ainsi que lesuivi des montages juridiques et financiers ;Mener une réflexion prospective sur ledéveloppement de la commune, en lien avec lesopérations d’aménagement mises en oeuvre et avecl’évolution des documents d’urbanisme (PLU,SCOT) ;Assurer la mobilisation et le suivi des partenaires(Conseil général de l’Isère, La Métro, communeslimitrophes, Sem, sociétés d’aménagement).Les moyens1 chargée de mission aménagement économique.Les réalisationsRelance du projet Les Australes (38 logements sociaux et un local commercial) dont les travaux sontdésormais engagés sur le site de l’ancienne station Shell ;Suivi du projet Portes du Vercors (partie Argentière) en collaboration avec La Métro et la Ville de Fontaine,afin d'obtenir la reconnaissance de l’intérêt communautaire ;Mise en place de périmètres d’études sur les zones d'activités de Clémencières et de l'Argentière ;Suivi du projet de SCOT et de schéma de secteur, et représentation communale.74

Mission économie-emploiLes missionsLa cellule emploi, créée en 2005, propose un axed’actions supplémentaires à la compétence emploiintercommunale exercée par la Mipe (Maisonintercommunale pour l'emploi) et la mission locale.Elle accueille les demandeurs d'emploi sassenageoiset les oriente vers les institutions compétentes.D'autre part, la mission a pour objectif de mettre enrelation les offres d'emploi qui lui sont transmises parles entreprises de Sassenage, et les demandeursd'emploi qu'elle reçoit afin de favoriser l'emploi local.Les moyens1 chargée de mission économie/emploi.Les réalisationsLa mission économie/emploi a accompagné et suivi 200 demandeurs d'emploi depuis septembre 2005 ;Collecte d'informations pour alimenter une newsletter.75

Bureau d’études et cartographieLes missionsLe bureau d’études et cartographie a pour missionsprincipales de concevoir des projets de voirie (maîtrised’œuvre) qui relèvent de la section investissement dubudget, et de superviser leur réalisation dans lerespect des délais impartis. Il assure égalementl’organisation et l’animation de la commissioncommunale sur l’accessibilité, participant pour cela àla mise en place de diagnostics et de travaux. Ilpropose enfin des projets d’aménagement et reçoit lesrequêtes concernant différentes parcelles en liaisonavec le service urbanisme. Il édite in fine lesdocuments techniques tels que des plans, schémas etsupports de communication technique.Il gère par ailleurs :L’administration et la gestion courante del’exploitation de la base de données du systèmed’Information géographique (SIG) avec notammentles mises à jour réglementaires des documentsgraphiques du plan local d’urbanisme ;La définition et le pilotage d’une démarched’observatoire fiscal du territoire ;Le suivi des documents nécessaires à la préventiondes risques majeurs avec notamment ;La mise à jour du plan communal de sauvegarde etla mise en œuvre d’exercices de simulation ;L’intégration d’un volet sanitaire synthétisant leséléments du plan de continuité de l’activité mis enplace dans le cadre de la procédure d’urgence liée aurisque de pandémie de grippe A H1N1 ;L’élaboration des demandes d’autorisations detravaux au titre de l’accessibilité et de la sécurité desétablissements recevant du public ;L’élaboration des dossiers de subventions serapportant aux voiries et réseaux divers (en lien avecLa Metro pour les pistes cyclables, la mise enaccessibilité du domaine public en faveur despersonnes en situation de handicap...).Les moyens1 responsable bureau d’étude et cartographie ;1 technicienne spécialisée SIG chargée en outre de la prévention des risques majeurs et de la miseà jour du plan communal de sauvegarde ;1 agent chargé de la réalisation d’une banque de données urbaines dans le secteur du bâtiment etde l’élaboration de plans, schémas et autres supports de communication technique, en appui de latechnicienne chargée du SIG.76

Les réalisationsEn 2009, le bureau d’études et de cartographie a assuré les maîtrises d’œuvre en phase conception de :La réfection de la chaussée sur la rue François Blumet ;Le renforcement du réseau d’alimentation en eau potable sur une partie de la rue Bérenger.En phase de conception, consultation des entreprises et suivi des travaux, il a géré la maîtrise d’œuvre de :L’aménagement de sécurité aux abords du collège Fleming ;L’aménagement de sécurité du domaine de la Dentellière ;Le renforcement de la chaussée sur le chemin du Paget et l’extension de la zone 30 jusqu’au chemin du Néron ;La réfection et la mise en accessibilité du trottoir de la rue du Parc ;L’aménagement de la rue du Routoir sur les parties situées entre l’avenue de Valence et la rue des GrandsChamps et à l’approche du chemin de la Rollandière ;La réfection de la chaussée sur la rue du Guâ ;Le réaménagement du parking du personnel de la mairie ;L’aménagement d’une aire de stationnement sur l’avenue de la Falaise ;La reprise de branchements en plomb sur le réseau d’eau potable des rues Lionel Terray et de la Fontaine dela Roche ;La fin des travaux de renforcement du réseau d’alimentation en eau potable de la rue de la Morillière.Il a enfin assuré :Le suivi des travaux réalisés sous maîtrise d’ouvrage du Syndicat d’énergies de l’Isère et sous maîtrised’œuvre déléguée ;L’élaboration du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’exercice 2008 ;La réalisation de supports graphiques pour l’animation de réunions publiques en lien avec des projetsd’aménagement ;La participation à l’élaboration de la demande d’autorisation de travaux liée à la construction d’un préau surle groupe scolaire Vercors maternelle ;L’organisation, l’animation et le suivi des exercices de simulation dans les établissements scolaires(plan particulier de mise en sûreté) ;Le suivi de la mise en place du document unique hygiène et sécurité pour le centre technique municipal ;L’élaboration de supports cartographiques sur des thématiques variées permettant de visualiser de manièrequalitative ou quantitative les équipements publics (rues, mobilier, bâti, espaces verts…) ;L’élaboration du plan de continuité de l’activité dans le cadre de la politique de prévention liée au risque depandémie de grippe A H1N1 ;La mise en place d’un exercice de simulation en application du plan communal de sauvegarde, encoordination avec l’ensemble des institutions de la sécurité civile (préfecture, service d’incendie et de secours,gendarmerie).77

Régie techniqueLes missionsLa régie technique a pour mission la gestion, le suivi,la maintenance, et l’entretien du patrimoine bâti de lacommune. Il s’agit d’un service nouvellement créé, quia pour objectif d’assurer en interne des travaux demaintenance (bâtiment, éclairage public, feuxtricolores) et ponctuellement certaines opérationsd’investissement, permettant à la commune unemeilleure réactivité et une maîtrise globale des coûtspar rapport au recours systématisé aux intervenantsextérieurs.La régie organise et planifie :Toutes les interventions nécessaires à l’entretien età la maintenance du patrimoine. Ces interventionssont en priorité réalisées par les agents de lacollectivité ou confiées à des entreprises extérieures ;La gestion et le suivi des installations techniques(chauffage, plomberie, électricité, menuiserie,maçonnerie…) en vue de maintenir un niveau deconfort et de sécurité optimal dans tous les bâtimentscommunaux, tout en prenant compte la maîtrise desdépenses énergétiques à l’aide du logiciel Energieterritoriale ;La gestion et le suivi des installations propres à lasécurité des biens et des personnes : mise enconformité électrique, extincteurs, système dedésenfumage, alarmes incendie, alarmesanti-intrusion, éclairage de sécurité ;L’entretien et la rénovation des installationsélectriques du patrimoine bâti ;L’entretien et la réparation des feux tricolores ;La gestion de l’éclairage public ;La gestion du matériel, réalisation de sonorisation,de branchements électriques pour les différentesmanifestations qui ont lieu sur le territoire communal ;Les permanences, lors de manifestationscommunales, pour la conduite et/ou la surveillancedes installations de sonorisation et/ou d’éclairage ;Le suivi des travaux neufs réalisés par les entreprises.Les moyens14 agents :1 responsable de la régie technique ;1 responsable pour les travaux en fonctionnement et la gestion du personnel ;1 responsable pour les travaux d’investissement ;1 menuisier ;1 charpentier ;2 maçons ;1 chauffagiste- plombier ;1 serrurier ;1 gestionnaire des contrats ;2 électriciens ;2 technicien.78

Les réalisationsPrincipaux travaux réalisés en 2009 (outre la maintenance quotidienne des bâtiments) :Pour les bâtiments scolaires :Groupe scolaire les Pies : remplacement des menuiseries et des stores, réfection des menuiseries en alu dedeux préaux, remplacement des fenêtres, remise aux normes électriques, plomberie ;Ecole Vercors : mise aux normes électriques, plomberie, et chantier jeunes pour des travaux de peinture etla pose d’un faux plafond, ainsi que le remplacement des éclairages pour réaliser des économies d’énergie ;Ecole Hameau du Château : agrandissement du groupe scolaire 2 ème tranche avec la création d’une classe etd’une salle de jeu, et la mise en conformité de tout le groupe scolaire en accessibilité pour personnesà mobilité réduite.Pour les appartements communaux :A l’école Vercors : remplacement des fenêtres, remise aux normes électriques et travaux de plomberie ;A l’école des Pies : remplacement des fenêtres, remise aux normes électriques, et travaux de plomberie ;Pour l’ensemble des groupes scolaires : conformité électrique, plomberie, stores, informatique ;Pour l’église du village : travaux de toiture, et mise en conformité des cloches.Pour les bâtiments administratifs :CCAS : travaux sur la toiture ;Mairie : éclairage de secours, création de placards aux services état civil et scolaire ;Centre technique municipal : création d’une mezzanine en serrurerie et dans le local de stockage régie.79

Service festivitésLes missionsLe service festivités a pour mission principale lagestion du matériel, la réalisation de la sonorisationet l’installation de branchements électriques pour lesdifférentes manifestations qui ont lieu sur le territoirecommunal.Il assure en outre des permanences lors demanifestations pour la conduite et/ou la surveillancedes installations de sonorisation et/ou d’éclairage.Il gère enfin la pose des illuminations de Noël.Les moyens1 responsable festivités ;1 responsable d’équipe ;4 agents polyvalents.Les réalisationsLe service festivités a contribué en 2009 àl’organisation de 41 manifestations sassenageoises,parmi lesquelles :Le repas des séniors ;Le salon national de la fève des rois ;Les vœux de la municipalité à la population ;La journée de la FNACA ;Le Canicross ;La fête du roller ;Le Salon des vignerons ;Le Forum jobs d’été ;La Fête du printemps ;La Fête du sport ;La remise des récompenses des maisons fleuries ;La journée propre à Sassenage ;La Fête de la natureLe concert de l’Harmonie de Sassenage ;La Fête du Bleu du Vercors à Sassenage ;Le feu d’artifice du 14 juillet ;La fête du relais des assistantes maternelles ;Les récompenses de la Ville aux associations ;La Fête du fromage et des produits du terroir ;Le Forum des loisirs et des activités associatives ;La fête de l’amitié des communautés ;Le marché aux fleurs ;Le vide grenier ;Le Téléthon ;Le marché de Noël ;La course de caisses à savon ;Le repas des personnes âgées ;Le cross du collège Fleming ;Le rassemblement de véhicules anciens ;Les visites du circuit du patrimoine ;La semaine du goût ;Les animations aux Cuves de Sassenage.80

Service environnementurbain et voirieLes missionsLe service environnement urbain et voirie est encharge de l’entretien et de la maintenance del’ensemble des voies communales et de leursaccotements, de la propreté urbaine, du déneigement,de la gestion de la circulation, du stationnement et dela signalisation.Il contrôle et assure le suivi des interventions sur lachaussée menées par les entreprises extérieures etadministre l’ensemble des réseaux en lien étroit avecle bureau d’études interne.Les moyens1 responsable environnement urbain et voirie, contrôleur de travaux ;4 agents affectés à la propreté urbaine ;3 agents d’interventions ;Les réalisationsEn 2009, le patrimoine géré par ce service en quelques chiffres34 km de voirie communale ;160 poteaux d’incendie ;2 000 panneaux de signalisation verticale ;1 753 places de stationnement (réglementées ou non).Les principaux travaux de voirie réalisés en 2009 sont les suivants :Réalisation d’une Zone 30 domaine de la Dentellière (chemin des Blondes, de Billery et du Paget) ;Aménagement d’un dépôt bus au collège Fleming et de la zone 30 de la rue Mozart ;Mise en sécurité de la route départemantale 6b ;Réfection de l’enrobé rue du Routoir ;Reprise des bordures et enrobés, réaménagement pour les personnes à mobilité réduite le long de la RD 1532 ;Mise en place de barrières quai du Furon ;Mise en place de 10 tonnes d’enrobé à froid ;Mise en place de 100 tonnes de balthazard.81

Service espaces vertsLes missionsLe fleurissement de l’ensemble de la commune ;La tonte, la taille, le nettoyage et l’arrosage desespaces verts de la commune (parcs, jardins publics,arbres, plantes…) ;L’entretien des terrains de sports ;L’entretien des fontaines et des bassins ;L’entretien des cours d’eau et des ruisseaux ;L’entretien des cimetières ;La maintenance des aires de jeux d’enfants, dumobilier urbain et sportif, des clôtures et de lasignalétique ;L’entretien des potagers dans les écoles ;Les décors des différentes manifestations ;La lutte contre les nuisibles ;Le suivi des déjections canines ;Le référent forêt communale.Le service espaces verts en quelques chiffres9 parcs, 4 jardins, 2 squares ;3 cimetières (Les Côtes, Le Bourg, La Falaise) ;Plusieurs cours d’eau et ruisseaux : le Furon, la Grande Saône, la petite Saône, le Pierre Hébert, le Gua,la Fontaine du Merle, la Fontaine de la Roche et le ruisseau des Sables :Superficie totale des parcs et jardins : 115 772,21 m 2 ;Cimetières et monuments : 12 505,41 m 2 ;Espaces de jeux : 12 215,42 m 2 ;Espaces d’accompagnement de bâtiments communaux : 25 559,13 m 2 ;Espaces d’accompagnement d’écoles 21 433,90 m 2 ;Espaces d’accompagnement de voirie : 26 299,88 m 2 ;Terrains de sports et espaces d’accompagnement de bâtiments sportifs : 143 603, 83 m 2 ;Terrains divers : 15 393 m 2 .Les moyens1 responsable espaces verts ;7 agents en charge des espaces verts ;2 agents affectés à la maintenance des fontaines et du mobilier urbain ;2 agents affectés à la maintenance des terrains de sports.82

Les réalisationsLe plan de fleurissement 2009 ;La mise en place de mobiliers urbains (jardinières, balconnières, bancs, corbeilles…) ;La pose de clôture autour des jeux d’enfants dans un parc ;La création d’abris à conteneurs en plastique recyclé ;La réfection de la cour d’une école maternelle ;La création de deux nouveaux modules au columbarium du cimetière de la Falaise ;La plantation de 80 arbres tiges sur le territoire communal ;La création de massifs de plantes vivaces, de massifs de plantes graminées et la plantation de prairies fleuries ;La réfection d’un mur de soutènement dans un cimetière ;La création d’un potager dans une école ;La réalisation d’un mur de mitoyenneté dans une école.La Ville de Sassenage pratique la gestion raisonnée de ses espaces verts, qui consiste à effectuer unentretien adapté à leurs caractéristiques et à leurs usages, l’objectif étant de pratiquer le bon entretien aubon moment. Ce mode de gestion se caractérise par plusieurs initiatives :le développement des prairies fleuries qui constituent une alternative intéressante à la pelouseclassique des parcs et des jardins et qui ne nécessitent pas d’arrosage ;l'installation de nichoirs à mésanges (elles mangent notamment les chenilles processionnaires du pin) quiont été positionnés sur l’ensemble du territoire communal à l’initiative des conseils de secteur ;le recours au paillage (couverture de la terre entre les plantes d'une protection organique) qui permetd’éviter le développement des mauvaises herbes dans les massifs arbustifs et floraux et qui, en sedécomposant, apporte la matière organique indispensable à la bonne structure du sol ;l’installation d'un arrosage intégré : la Ville de Sassenage a adopté depuis plus de dix ans l’arrosage par« goutte à goutte » sur l’ensemble de ses massifs floraux et arbustifs qui ont un besoin en eau régulierdurant la période estivale. S’ajoute à cela la programmation des arrosages pour apporter la quantité d’eaunécessaire et suffisante aux besoins de chaque plante, et aux moments les plus appropriés.83

OrganigrammeDirection de l’information et des relations extérieures84

PrésentationDirection de l’information et des relations extérieuresEn 2009, la direction de l’information et des relationsextérieures a vu la mise en place effective des conseilsde secteur, et ainsi la montée en puissance de cedispositif participatif.Une action-phare pour la direction, traduite par letravail de préparation, de coordination et de suiviréalisé par la chargée de mission en lien avec les élus desecteur, et valorisée en collaboration avec leservice communication à travers les nombreux échosassurés aux projets portés par les conseils de secteurdans les publications municipales : Sassenage enpages, 7 jours en 2 minutes et supplément thématique« Démocratie de proximité », paru en juin 2009 pourdresser un premier bilan et faire un point d’étape.La concertation est ainsi renforcée, et la vie desquartiers largement relayée, conformément à lavolonté du maire et des élus d’associer plus encore lesadministrés à la vie communale, et en écho auxattentes exprimées par les Sassenageois eux-mêmes.Un travail d’équipe, en interne comme en externe !La directrice de l’information et des relations extérieuresGéraldine FERRONATO-SGARRA85

Le journal d’information du personnel de la mairie de SassenageSuite à la mise en place dunouvel organigramme,j’ai fait le tour de tousles pôles pour offrir lapossibilité à chacund’entre vous des’exprimer sur cechangement.A l’occasion de cesrencontres au plus prèsde vos préoccupationsquotidiennes, nousavons échangé àbâtons rompus, mais j’ai aussi évoqué avec vousla réalité économique avec laquelle lacollectivité doit aujourd’hui composer.De nouvelles contraintes qui impliquentnotamment de rationaliser les modes defonctionnement et de maîtriser les dépenses,tout en veillant à renforcer la qualité du serviceoffert aux Sassenageois.Cette évolution impose inévitablement unchangement de ton dans le discours que je voustiens, en écho aux orientations impulsées par lemaire et l’équipe municipale.Conscient qu’il n’est pas habituel que je tiennede tels propos de fermeté, je conçois quecertains d’entre vous aient pu être surpris.Pour autant, mes interventions sont pleinementassumées, car reflétant parfaitement lanouvelle donne à laquelle il convient que nousnous adaptions tous. Pour le bien desSassenageois, pour le bien du service public quenous incarnons…Benoît RavixDirecteur Général des ServicesLe CCAS se voit aujourd’hui recentré sur ses missions sociales intéressant le logement, lespersonnes âgées (portage de repas,…), ainsi que les personnes handicapés. La petite enfance,l’Espace familles et la ludothèque rejoignent quant à eux le pôle Enfance et éducation, sous lahoulette de Marie-France Pierre, rattaché à la direction générale adjointe des services à lapopulation (Gilles Réchou).Une nouvelle dynamique tendant à gagner en cohérence en matière d’accompagnement des famillessassenageoises, mais aussi de créer des synergies entre les personnels, et d’avoir ainsi une visionglobale de la prise en compte des enfants, de 0 à 13 ans, et plus largement des familles.Tous les personnels constituant ce nouveau pôle des services à la population (sport,enfance-éducation, scolaire), et qui étaient jusqu’alors « domiciliés » en mairie, vont déménagerprochainement pour se rapprocher de l’Espace Familles et de la ludothèque, dans le bâtiment duCCAS, pour des démarches facilitées.2010COMMUNERecrutements :Odile Nouvelot, commerciale à l’épic Officedu tourisme, Château de Sassenage au1 er avrilRecrutements en contrat à duréedéterminée d’un an au 1 er mai 2010 :Pôl enfanc et éducationEmilie Patras, au service scolairePôle jeunesse, vie associativeMedhi Sebaihi Dhers, au service jeunessePôl espaces publics de proximitéThomas Caneiro et Christophe Julier,au patrimoine naturelGaël Dujardin, voirie, cadre de vie,interventionContrat d’apprentissage d’un an, fin juin2010 :Pôle développement urbain et durableCaroline Arquillière, en master 2 urbanismeDu 18 au 21 maiDu 15 au 18 juinDu 20 au 23 juilletPas de titres en août, selon la réglementationDu 21 au 24 septembreDu 19 au 22 octobreDu 23 au 26 novembreDu 21 au 24 décembreUn CTP est programmé en mai.Téléphone : La ligne directe du service enfance-périscolaire a changé. Veuillez composer désormais le 04 76 27 85 39.La mairie recrute : Le service jeunesse recherche deux animateurs BAFA avec permis pour les mois de juillet et août. La piscine recrute deuxpersonnes, l’une titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA), une autre, titulaire du brevet d’état d’éducateur sportifdes activités de natation (BEESAN). Les candidatures sont à adresser à monsieur le Maire.Etude : Une étude statistique réalisée par l’observatoire de l’emploi dans la fonction publique territoriale sur la féminisation du milieuprofessionnel des collectivités territoriales fait ressortir que 59 % des emplois permanents sont occupés par des femmes. Elles sontmajoritairement non titulaires et employées dans les filières sociale, médico-sociale et administrative.Documents joints avec les bulletins de salaire d’avril : Procès-verbal du CHS du 25 mars dernier. Pensez à vérifier si le montant indiquésur votre déclaration d’impôts pré-imprimée est identique à celui correspondant au net imposable du relevé des revenus 2009, joint au bulletin desalaire d’avril. L’équipe du pôle ressources humaines et compétences répondra à vos éventuelles questions.Mobilité : Pour tout souhait de mobilité vers une autre collectivité, vous pouvez consulter le site www.emploi-territorial.fr.Service communicationLes missionsLa mission principale du service communication estde mettre en forme et diffuser l’information en interneauprès des élus et des agents, en externe auprès desadministrés, des publics extérieurs à la ville, et desinstitutionnels.Son rôle est de rendre compréhensibles les choixdes élus, les actions et les dépenses engagées, maisaussi de mettre en valeur les atouts de la communedans une démarche de marketing territorial :promotion d’événements, de manifestations etd’équipements.Le service communique sur la promotion touristiquede la ville, les événements et manifestationsorganisés par les services communaux et les autresacteurs locaux de l’animation.Il fonctionne à la manière d’une agence decommunication en interne : il assure le conseil enamont, gère la réalisation et le suivi de fabrication.Le service communication gère également l’accueilde la mairie. Ce regroupement, opéré mi-2008, estjustifié par la proximité des missions, mais aussi par lavolonté d’assurer un accueil plus fonctionnel et derenseigner au plus juste chaque demande, encohérence avec les missions du servicecommunication. Il gère enfin la distribution desimprimés par l’intermédiaire de personnels en interne ;un service qui permet une diffusion de l’informationau plus près de l’administré.Gestion et développement du site internet avec desrubriques originales : travaux en direct, formulairetranquillité vacances, spots audio d’annoncesd’événements.Les moyens1 responsable de la communication ;1 assistante communication ;1 infographiste/webmaster.N ° 14 MaiLe motdu DGSDes nouvelles des pôlesTêtes à têtesCalendrier de retraitde vos titres restaurantTélex••••••86

Les réalisationsLe service communication assure la circulation de l’information à travers différents outils, à l’interne commeà l’externe :Sassenage en pages : onze numéros par an pour être au plus près des Sassenageois. Une réflexion a étéengagée sur le fond et la forme en 2008. La nouvelle version, plus orientée magazine, a été couronnée desuccès durant l’année 2009.Supplément thématique du Sassenage en pages : en 2009, trois suppléments sont sortis sur le thème desdéplacements, le budget et les finances de la Ville, et enfin sur la proximité, avec une présentation des actionsdes conseils de secteur.7 jours en 2 minutes : trente numéro par an pour compléter l’info mensuelle et gagner en réactivité.Un support très prisé des services et des associations qui proposent leurs infos régulièrement pour êtrepubliées en primeur sur ce support qui offre une autre approche de l’actualité locale, synthétique et pratique,dans un format plus bref.Synapse : c’est une lettre bimestrielle de quatre pages destinée aux acteurs économiques et envoyée parmail.www.sassenage.fr : le site de la Ville informe les administrés mais également les agents. Il proposecertaines publications récurrentes en téléchargement comme le Sassenage en pages, le 7 jours en 2 minutes,le guide des loisirs et des activités associatives ou le rapport d’activité de la collectivité. Sassenage a le labeldes Villes internet avec 3 @.Supports spécifiquesLa Ville publie des documents d’informations ponctuels :- Guide des loisirs municipaux : en mai.- Plaquette du Théâtre en Rond : en juin.- Guide des loisirs et des activités associatives, les plaquettes du conservatoire à rayonnement communal,de la médiathèque (première en 2009), du service scolaire : fin août.- Programme de l’Espace Familles : en septembre, janvier et avril.- Programme culturel Côté Château : en janvier et septembre.- Plaquette des Cuves.- Agenda à la population sur le thème de l’Agenda 21.- Événementiel : le service œuvre au quotidien pour promouvoir les événements de la vie communaleorganisés par les services, la commission extra-municipale d’animation, les associations, et tous les acteursde l’animation communale (Marché de Noël, Fête de la nature, Fête du fromage, Fête du printemps, concoursde fleurissement, Course de caisses à savon organisée pour la première fois en 2009…).87

Promotion évènementielleDes encarts publicitaires sont réservés par le service communication pour promouvoir certains événements(Fête de la nature, Marché de Noël…) dans les différents magazines locaux (Grenews, Les Affiches, Le petitbulletin, Spot…). En outre, le service répond à la demande des autres services et acteurs de la collectivité quiréservent des encarts publicitaires comme le Théâtre en Rond, l’EPIC Office de tourisme pour les Cuves ou lapromotion du tourisme à Sassenage.SMSDes sms sont envoyés aux administrés qui en font la demande pour les informer de manifestations ouévénements particuliers, selon leur inscription à des répertoires thématiques : évènements culturels,évènements sportifs, manifestations générales, évènements civiques, réunions publiques, alertes.Journaux électroniquesQuatre journaux situés aux entrées de ville informent les administrés et les personnes de passage sur lacommune de l’actualité sassenageoise.Agenda 21Le service a intégré dans sa manière de travailler la problématique de l’Agenda 21. Les impressions sontréalisées en recto verso, le papier imprimé sur une seule face est récupéré pour être utilisé ou transformé enbloc-notes (une cinquantaine de bloc-notes a ainsi été diffusée en 2009), tandis que les vieilles affiches sontréutilisées en pochettes.Pour l’impression des affiches, flyers et cartons d’invitation, du papier labellisé PEFC est désormais acheté.C’est un papier issu de forêts gérées durablement. Le service travaille uniquement avec des imprimerieslabellisées Imprim’vert, utilisant des encres végétales, dont une certifiée Iso 14001 qui concerne lemanagement environnemental.C’est encore dans ce sens qu’a été proposée l’idée de réduire les formats afin d’optimiser les impressions :alors qu’avant, sur une planche A3 étaient imprimés quatre cartons d’invitation, c’est désormais huit cartonsqui le sont. Une économie de 50 % non négligeable qui permet également de réduire les coûts d’impression.Communication interneRecto Verso : la lettre bimestrielle d’information interne est destinée aux agents et vise à les informer del’actualité interne de la collectivité.Les fonds d’écran : quand une actualité est susceptible d’intéresser les agents, elle est diffusée sur le fondd’écran des ordinateurs.Le service a piloté un audit de communication interne en 2009. Un entretien semi directif en face à face apermis à 21 agents (tout niveau hiérarchique, tous âges et sexes, dont une personne retraitée) de s’exprimerlibrement sur la thématique de la communication interne. Cinq sujets ont été abordés : l’accueil du nouvelagent, l’organisation du travail, les outils de communication, l’information et l’événementiel.Un état des lieux de la communication interne a mis en lumière des améliorations à apporter et desajustements à opérer pour mieux coller aux attentes du personnel. Il a donné lieu à la création d’un groupede pilotage dédié à cette optimisation.88

Service accueilLes missionsLe service accueil est le premier contact du public avecla collectivité. Son rattachement à cette directionpermet d’optimiser la circulation de l’information etd’associer pleinement, et à proprement parler,l’accueil aux missions de communication,conformément à ce rôle essentiel qu’il remplit auquotidien en matière d’informations de proximité.L’accueil gère principalement :Standard téléphonique ;Accueil physique ;Renseignements ;Réservation des salles mairie ;Enregistrement du courrier quotidien ;Gestion et distribution des mails de la boîtemairie@sassenage.fr ;Distribution des fax ;Gestion des panneaux lumineux électroniques ;Gestion du présentoir de l’accueil ;Revue de presse ;Rédaction du « Prenez date » de Sassenage enpages ;Gestion de la papeterie mairie ;Gestion du planning des permanences du notaire et del’avocat ;Envoi mensuel des albums de naissance et deSassenage en pages ;Diverses missions de secrétariat (courriers, misessous plis…) ;Gestion des plannings et organisation de ladistribution des publications municipales.Ces missions sont appelées à évoluer encore, dans unsecond temps, sur le terrain de la communication(gestion du service d’envoi de SMS aux administrés…)Les moyensL’équipe est composée de 2 chargées d’accueil, l’une à 100 %, l’autre à 10 %, qui travaillent enbinôme.89

Mission démocratie de proximitéLes missionsPartant du constat que nombre d'habitants veulentêtre informés des projets de la Ville, mais aussiparticiper à leur élaboration, voire en proposer, laCommune a souhaité mettre en place un dispositifrégulier et autonome, alliant rencontres, échanges,réflexion et consultation. Depuis janvier 2009, lesconseils de secteur offrent ainsi aux Sassenageois unepossibilité d'expression et d'implication dans la vie dela commune et de ses quartiers. Ils créent un lien entrehabitants, élus et services municipaux, voué àse pérenniser. L'objectif est avant tout de travailler ausein d'une instance participative clairement dédiée àl'amélioration du cadre de vie des habitants, donc deleur quotidien.Au nombre de quatre sur la commune,les conseils de secteur ont pour vocation de :Faire remonter les besoins en termes de petitsaménagements ;Mettre en place des animations fédératrices ;Informer sur les « grands projets » de la commune ;Elaborer des projets identifiés « conseil de secteur »,sur une thématique particulière.Impulser une réflexion commune et de co-constructionde projets (déplacements dans le bourg, refonte dusite internet...)Les moyens1 chargée de mission démocratie de proximité.1 budget de 10 000 euros par an et par conseil de secteur, soit 40 000 € au total.90

Les réalisationsDe nombreux projets ont été concrétisés sur proposition des membres des conseils de secteur.Secteur NordMise en place d’un chantier jeunes pour planter des arbres le long du Furon afin de remplacerceux coupés car jugés dangereux par l’association syndicale des digues et canaux de Comboireà l’Echaillon ;Mise en place d’une animation sur le compostage (mars 2010) ;Réfection de la rue du Routoir en ses deux extrémités ;Recouvrement de tiges de ferraille au niveau du carrefour d’Air LiquidePose d’une plaque de rue chemin de l’Eau vive ;Secteur CentreSécurisation du virage du quai du Furon ;Sécurisation du parking de la piscine ;Mise en place d’un abribus sur la ligne 51 ;Traçage d’un passage piétons rue du 8 mai 1945, à la hauteur du rond-point Jean Moulin ;Remplacement de barrières détériorées rue François Gerin ;Pose d’une poubelle à proximité du lavoir (Bourg).Secteur SudMise en place d’un système automatique d’ouverture et de fermeture du cimetière de la Falaise ;Pose d’un panneau d’entrée de ville « Sassenage » au croisement des rues de la Sure etde Chamechaude ;Pose de potelets pour délimiter l’emprise d’un passage piétons de part et d’autre de l’avenue deRomans, au niveau du croisement avec l’avenue des Buissières et la rue Mozart, afin de permettre auxpersonnes non-voyantes de délimiter l’espace ;Réflexion, en concertation avec La Métro, pour la mise en place d’un système permettant à unepersonne non-voyante de distinguer les conteneurs à ordures verts et gris dans le cadre du tri sélectif ;Traçage d’un passage piétons chemin du Vinay ;Pose d’un panneau d’interdiction de circuler pour les camions rue du Moucherotte.Secteur HautSécurisation d’un passage piétons traversant la RD 531 a hauteur de la rue de la Gorge ;Mise en place d’un miroir à l’angle des rues du Maquis et du Pissot pour sécuriser la sortiede la rue des Marguerites ;Pose d’une signalétique directionnelle pour l’église Notre-Dame des Vignes ;Participation à la réflexion sur le réaménagement des horaires de l’Ami’bus ;Réfection d’un trottoir endommagé rue des Marguerites.Les indicateurs d’activités4 réunions de secteur par secteur, soit 16 au total sur l’année ;1 séance plénière par secteur, soit 4 au total sur l’année ;65 personnes inscrites aux conseils de secteur.91

ProtocoleLes missionsTout au long de l’année sont organisées de multiplesmanifestations sportives, culturelles et autres sur lacommune de Sassenage.Toute l’organisation administrative est gérée en amontpar le service protocole ; la partie technique étantquant à elle prise en charge par le service festivités etcertains agents de services relevant d’autresdirections.Un travail en étroite collaboration, au profit del’animation communale.Des conventions de partenariat sont égalementmises en place :Avec le club de hockey sur glace des Brûleurs deLoups pour que les enfants scolarisés en cours moyendans les écoles de la ville puissent assister à tour derôle aux matchs joués à domicile. Les sorties à lapatinoire sont assurées en bus et encadrées parle maire, ainsi que par des conseillers municipaux et leservice protocole.Avec le GF38 (club de football de premièredivision), l’USS foot et la Ville valorisent le sport dehaut niveau et font profiter les footballeurs sassenageoisde l’expertise du club grenoblois. Ils permettent parailleurs aux jeunes suivis par le service jeunessed’assister aux matchs à domicile.Pour les matchs de football, les jeunes sont accompagnésen minibus par le service jeunesse de la Ville.Les moyens1 responsable du protocole ;6 agents à temps non-complet affectés aux réceptions.Les réalisationsEn 2009, le service protocole a géré 42 manifestations sur la commune. Il a également été chargé de lagestion de cinq commémorations.Par ailleurs, il a assuré la préparation et la gestion budgétaire relatives aux réceptions et manifestationsfestives impliquant une partie protocolaire.92

QuestureLes missionsCe service est axé sur la vie du conseil municipal, enrelation directe avec le maire et les élus de la Ville.Les conseils municipaux demandent unepréparation très stricte, tant au niveau de leurconception qu’au niveau des délais juridiques qu’ilfaut tenir avant et après chaque séance.Le service a mis en place un système d’achat enligne pour chaque service avec une validation finaledes commandes par la questure, gestionnaire dubudget fournitures administratives.Il est en charge de la gestion des courses intra etextra-muros ; courses effectuées par un agentemployé à temps non complet.Il assure l’organisation du planning de prêt etd’entretien des véhicules de service.Les moyens1 responsable de la questure ;1 vaguemestre ;6 véhicules de service.Les réalisations7 conseils municipaux se sont tenus en 2009 espace Henriette Gröll ;Mise en place des achats en ligne ;Préparation et gestion du budget de la questure.93

Police municipaleLes missionsAssurer le bon ordre, la tranquillité, la sécurité etla salubrité publics ;Faire respecter les arrêtés du maire ;Gérer les objets trouvés ;Mettre en place l’opération tranquillité vacancespendant l’été (surveillance des habitations) ;Mettre en place une permanence pendant les weekendsde sorte à assurer la surveillance des parcs de lacommune et lutter contre le bruit des véhicules àmoteur en effectuant des contrôles sonores plusspécialement sur la montée d’Engins, dans la périodecomprise entre le 15 mai et le 15 septembre ;Mettre en place pendant les fêtes de Noëll’opération anti hold-up (surveillance desétablissements bancaires et commerciaux).Les moyens1 directeur de la police municipale ;6 policiers municipaux ;1 assistante administrative ;2 véhicules sérigraphiés ;6 VTT ;2 flash ball ;1 sonomètre ;1 radar – jumelles Eurolaser.94

Les réalisationsEn 2009, la police municipale a traité 420 accueils téléphoniques et a physiquement reçu 373 personnesdans ses locaux. Elle a géré par ailleurs :626 interventions chez les particuliers ;Les surveillances (entrées et sorties) des établissements scolaires ;1101 surveillances des parcs ;928 surveillances des cimetières ;178 objets trouvés ;60 contrôles routiers et de vitesse ;142 procès verbaux.95