journal of european integration history revue d'histoire de l ...

A propos des archives Emile Noël 91
socialiste. 78 Quant à l’esprit qui anime les traités, il «sauvegarde l’essentiel» y compris
sous l'angle du futur développement de l’unité politique; même s'«il est vrai que, dans
la version finale, il n’est plus fait mention du terme ‘fédération’ qui avait été prévu dans
la déclaration Schuman de 1950». 79 Le «profil bas» et prudent des institutions
n'empêche pas de ménager des possibilités. Une «modeste Commission est substituée à
la fière Haute Autorité» mais ses membres - nommés par commun accord des
gouvernements - sont indépendants. Dans cette «grisaille» 80 de façade, les négociateurs
ont donc sauvegardé les acquis. La mise en place d’un processus législatif
communautaire est également fondamental (on retrouve l’idée de base du projet de
CPE). Ces mesures consentent potentiellement de «pouss[er] l’ensemble des
institutions communautaires dans la direction d’une effective souveraineté». 81
Dès l'heure, Guy Mollet a la conviction qu'il y a «une chance historique à saisir» et
qu'une fois posés les fondements économiques de l’Europe, une «communauté
politique véritable pourra être établie». 82 Emile Noël la partage. A Bruxelles, il ne se
contentera pas de figurer dans le bataillon de tête qui opèrera pour conforter la
Commission dans son rôle de gardienne des traités. Favorable à la mission Tindemans
de 1975 mais dubitatif sur ses chances d'aboutir, il mènera pour sa part une action
hardie avec le commissaire Altiero Spinelli. Il présidera en effet le groupe de réflexion
interne de la Commission sur l'Union européenne dont le rapporteur sera un proche du
«prophète» 83 fédéraliste. Le document final, «très engag[é]», 84 proposera la mise en
place d’un gouvernement européen, l’octroi du pouvoir législatif au Parlement
européen, l’extension à terme du domaine communautaire à la politique extérieure et à
la sécurité. Emile Noël se rappelle qu'Altiero Spinelli lui «avait envoyé un petit mot
pendant les discussions (difficiles) avec ses collègues: ‘Il arrive que les fonctionnaires
soient plus audacieux que les commissaires’». 85
Conclusion
En juin 1957, le gouvernement Mollet tombe. Retourné au Conseil de l'Europe, Emile
Noël confirme sa stature européenne. A l'automne, il rédige notamment le document de
travail destiné à guider les réflexions de la table ronde des sages de l'Europe organisée
par le président de l'Assemblée consultative. A la veille de l'entrée en vigueur des traités
de Rome, l'objectif est de préparer la mise en place des institutions nouvelles, de rationaliser
le travail des différentes Communautés, notamment au niveau des assemblées
européennes, et d'assurer la liaison entre Europe des Six, Conseil de l'Europe, Organisation
européenne de coopération économique et Union européenne occidentale. A long
78. Interview d'E. Noël par le professeur Duchêne.
79. Interview d'E. Noël par le professeur Guidi, op.cit.
80. Cette citation et les deux précédentes sont tirées de la conférence d'E. Noël à Madrid, op.cit.
81. Interview d'E. Noël par le professeur Guidi, op.cit.
82. Déclaration de G. Mollet au journal Demain, 27/03/1956.
83. Hommage d’E. Noël à A. Spinelli à Modène, 09/09/1988.
84. Conférence à Madrid, op.cit.
85. Pour cette citation et la précédente, cf. l'hommage rendu à A. Spinelli par E. Noël à Modène, op.cit.