number 1 - Centre d'études et de recherches européennes Robert ...
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Marie-Thérèse Bitsch<br />
Plan Schuman a aussi <strong>de</strong>s "origines américaines" en raison <strong>de</strong>s pressions exercées<br />
par le Département d'Etat en faveur d'un rapprochement franco-allemand dans le<br />
cadre d'une union européenne, voire <strong>de</strong>s origines alleman<strong>de</strong>s puisque bon nombre<br />
<strong>de</strong> dirigeants d'outre-Rhin appellent <strong>de</strong> leurs voeux une internationalisation <strong>de</strong> la<br />
sidérurgie afin d'échapper aux mesures discriminatoires liées à la défaite <strong>de</strong> 1945.<br />
L'attitu<strong>de</strong> favorable <strong>de</strong> Bonn <strong>et</strong> <strong>de</strong> Washington est <strong>de</strong> bon augure pour le plan<br />
français mais les négociations <strong>de</strong> Paris ne sont pas faciles pour autant. Les premiers<br />
contacts entre les Six, avant même l'ouverture <strong>de</strong> la conférence le 20 juin, montrent<br />
que les discussions seront serrées sur les aspects institutionnels comme sur les<br />
questions techniques. Les trois Etats du Benelux en particulier n'enten<strong>de</strong>nt pas se<br />
laisser imposer par Paris – ou par un couple franco-allemand – <strong>de</strong>s solutions contraires<br />
à leurs intérêts. Le premier chapitre <strong>de</strong> l'ouvrage contribue à démolir une<br />
légen<strong>de</strong> tenace faisant <strong>de</strong>s pays du Benelux <strong>de</strong>s partisans <strong>de</strong>puis toujours inconditionnels<br />
<strong>de</strong> l'idée européenne, y compris supranationale. Il montre comment les<br />
délégués <strong>de</strong>s trois Etats se concertent pour mieux défendre leurs positions <strong>et</strong><br />
obtenir un traité leur donnant toutes garanties. Benelux veut éviter une ingérence<br />
trop forte <strong>de</strong> la Haute Autorité dans les politiques économiques nationales, donc<br />
fixer ses pouvoirs <strong>et</strong> ses missions <strong>de</strong> manière claire <strong>et</strong> l 'encadrer par <strong>de</strong>s gar<strong>de</strong>fous,<br />
notamment un contre-pouvoir intergouvernemental, le Conseil <strong>de</strong>s ministres,<br />
où chacun <strong>de</strong>s Etats membres aura son représentant <strong>et</strong> qui <strong>de</strong>vra donner son avis<br />
conforme à certaines décisions <strong>de</strong> la Haute Autorité. Fruit <strong>de</strong> compromis, le traité<br />
du 18 avril 1951 est bien plus précis <strong>et</strong> contraignant que le traité-cadre que Jean<br />
Monn<strong>et</strong> envisageait au départ.<br />
Il faut attendre encore plus d'un an pour voir naître effectivement la Haute<br />
Autorité. La ratification finalement acquise dans les six pays s'est heurtée à l'hostilité<br />
<strong>de</strong>s milieux d'affaires – surtout en Belgique <strong>et</strong> en France – qui dénoncent le<br />
danger <strong>de</strong> dirigisme international systématique <strong>et</strong> à l'opposition <strong>de</strong> presque toutes<br />
les forces politiques <strong>de</strong> gauche qui s'abstiennent (socialistes du Benelux) ou votent<br />
contre le traité (partis communistes, sociaux-démocrates allemands, socialistes<br />
nenniens en Italie). Il faut aussi se m<strong>et</strong>tre d'accord à Six pour savoir où installer la<br />
nouvelle organisation. La première "bataille du siège" illustre bien les divergences<br />
d'intérêt. Paris, "gran<strong>de</strong>" capitale d'où était venue l'initiative <strong>de</strong> créer la CECA,<br />
suscite la méfiance <strong>de</strong>s partenaires <strong>de</strong> la France <strong>et</strong> n'a pratiquement aucune chance.<br />
Mais le choix n'est pas évi<strong>de</strong>nt entre les candidats potentiels: Liège, Luxembourg,<br />
Sarrebruck, La Haye, Turin, Strasbourg. Sous-jacent au débat se profile l'alternative<br />
entre une capitale unique <strong>et</strong> une dispersion <strong>de</strong>s principales institutions entre plusieurs<br />
villes. C'est en désespoir <strong>de</strong> cause, après une nuit blanche <strong>et</strong> une négociation<br />
à rebondissements multiples, que les Six déci<strong>de</strong>nt, sur la proposition <strong>de</strong> Joseph<br />
Bech qui avait très bien préparé le dossier, <strong>de</strong> "commencer à travailler" à Luxembourg.<br />
C'est donc dans une ville qui, au départ, ne se déclare même pas siège provisoire<br />
que s'installent la Haute Autorité <strong>et</strong> les autres institutions <strong>de</strong> la CECA à<br />
l'exception <strong>de</strong> l'Assemblée commune qui se réunit à Strasbourg.<br />
❋<br />
Telle qu'elle est prévue par le Traité <strong>de</strong> Paris, la Haute Autorité forme un collège <strong>de</strong><br />
neuf membres, dont huit choisis d'un commun accord par les gouvernements <strong>de</strong>s